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Détail de l'éditeur
associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances
localisé à :
Paris
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arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles / France. Lois
Titre : arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles Titre original : [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 238 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles = [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 238 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C196 C196 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes / Philippe Bornier
Titre : Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes Titre original : [Acte royal. 1684. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Bornier (1634-1711), Auteur ; France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 2 vol. ; T.I: [xii], 521 p. T.II: [xii], 582p Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B22 Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Des garants, des délais et procéduresdes enqu^tes et témoins, de l'execution des jugements, des épices et vacations… et de nombreuses matières civiles et criminelles Note de contenu : Table des titres et formules.-Table des matieres principales.-
Présence de lois et règlements .- Blason contrecollé sur le plat int. sup.:lion d'or accompagné de quatre canettes .-mentions ms.: "couste 6 # à Paris le 5 octobre 1686"; "Suger, avocat a la fleche"," a moy donné par monsieur Richer le 22 aoust 1797"Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes = [Acte royal. 1684. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / Philippe Bornier (1634-1711), Auteur ; France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 2 vol. ; T.I: [xii], 521 p. T.II: [xii], 582p : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B22 Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Des garants, des délais et procéduresdes enqu^tes et témoins, de l'execution des jugements, des épices et vacations… et de nombreuses matières civiles et criminelles Note de contenu : Table des titres et formules.-Table des matieres principales.-
Présence de lois et règlements .- Blason contrecollé sur le plat int. sup.:lion d'or accompagné de quatre canettes .-mentions ms.: "couste 6 # à Paris le 5 octobre 1686"; "Suger, avocat a la fleche"," a moy donné par monsieur Richer le 22 aoust 1797"Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C195-1 C195-1 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible C195-2 C195-2 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1670. Pour les matieres criminelles
Titre : Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1670. Pour les matieres criminelles Titre original : [Acte royal. 1670 08-00. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1670 Importance : [8]-165-15 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B20 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des titres
Table des matieres principales
Présence de lois et règlements
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1670. Pour les matieres criminelles = [Acte royal. 1670 08-00. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1670 . - [8]-165-15 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B20 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des titres
Table des matieres principales
Présence de lois et règlements
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C193 C193 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 Pour les matieres criminelles
Titre : Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 Pour les matieres criminelles Titre original : [Acte royal. 1667- 04-00. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1667 Importance : [8]-222-15 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B19 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des titres
Table des matieres principales
Présence de quelques annotations marginales
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 Pour les matieres criminelles = [Acte royal. 1667- 04-00. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1667 . - [8]-222-15 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B19 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des titres
Table des matieres principales
Présence de quelques annotations marginales
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C192 C192 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673. pour le commerce des marchands
Titre : Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673. pour le commerce des marchands Titre original : [Acte royal. 1673- 03-00. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : Abbaye Saint-Jean du Melinais (1183-1791; Mélinais, La Flèche, France), Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1673 Importance : 120 p. et table Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B21 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des titres et formules
Table des matieres principales
Présence de lois et règlements
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673. pour le commerce des marchands = [Acte royal. 1673- 03-00. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / Abbaye Saint-Jean du Melinais (1183-1791; Mélinais, La Flèche, France), Ancien possesseur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1673 . - 120 p. et table : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B21 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des titres et formules
Table des matieres principales
Présence de lois et règlements
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C194 C194 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume pour l'instruction des affaires civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV / Jacques Gauret
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