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Les codes français / Louis Tripier
Titre : Les codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : F. Pichon Importance : 1 vol. 1388 p. Présentation : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit civil --Codes Procédure civile pénale pénal Forêts --Exploitation --Droit commercial Note de contenu : Manque page de titre
I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestierLes codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique [texte imprimé] / Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : F. Pichon, [s.d.] . - 1 vol. 1388 p. : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit civil --Codes Procédure civile pénale pénal Forêts --Exploitation --Droit commercial Note de contenu : Manque page de titre
I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestierExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5135 C5135 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Exclu du prêt L'Épuration française, 1944-1949 / Peter Novick
Titre : L'Épuration française, 1944-1949 Type de document : texte imprimé Auteurs : Peter Novick (1934-...), Auteur ; Hélène Ternois, Traducteur ; Jacques Dalloz (1943-2005), Donateur Editeur : Paris [France] : Balland Année de publication : 1985 Importance : 364 p. Format : 18 cm Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : E Histoire et Géographie:Z Histoire de France Mots-clés : Purges politiques - France 1945 1970 Guerre mondiale 1939 Collaborateurs Justice pénale Index. décimale : XX ème siècle L'Épuration française, 1944-1949 [texte imprimé] / Peter Novick (1934-...), Auteur ; Hélène Ternois, Traducteur ; Jacques Dalloz (1943-2005), Donateur . - Paris [France] : Balland, 1985 . - 364 p. ; 18 cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : E Histoire et Géographie:Z Histoire de France Mots-clés : Purges politiques - France 1945 1970 Guerre mondiale 1939 Collaborateurs Justice pénale Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DAL 520 DAL 520 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible les loix criminelles de France dans leur ordre naturel / Pierre-François Muyart de Vouglans
Titre : les loix criminelles de France dans leur ordre naturel : dédiées au Roi / Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-François Muyart de Vouglans (1718-1791), Auteur ; Bartro (17..) ; Rosset, Joseph (1706?-1786), Sculpteur ; Morin, Benoît (1746-1817), Imprimeur Editeur : Paris [France] : Merigot le Jeune Année de publication : 1780 Autre Editeur : Paris [France] : Crapart Importance : xliij. 883, [1] p. Présentation : ill. gr.s.b. et c Format : in 2° Note générale : Cachet impérial Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : peines -- christianisme lois judiciaires Droit pénal --Procédure pénale --France apologétique Louis, roi de France- 1754-1793- Gravure portraits 18è s.-- Justice --Administration Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : "Réfutation du traité Des délits et peines, & c.": p. 811-831
"Mémoire sur les peines infamantes": p. 832-838
"Motifs de ma foi en Jesus-Christ; ou, Points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l'ordre judiciaire": p. 839-863
Note de contenu : Marque décorative au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois ; vignette contenant le portrait de Louis XVI incisée sur cuivre par Bartro, d'après un buste sculpté par Rosset Dupont, lettre ornée sur cuivre.- les loix criminelles de France dans leur ordre naturel : dédiées au Roi / Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil [texte imprimé] / Pierre-François Muyart de Vouglans (1718-1791), Auteur ; Bartro (17..) ; Rosset, Joseph (1706?-1786), Sculpteur ; Morin, Benoît (1746-1817), Imprimeur . - Paris [France] : Merigot le Jeune : Paris [France] : Crapart, 1780 . - xliij. 883, [1] p. : ill. gr.s.b. et c ; in 2°.
Cachet impérial
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : peines -- christianisme lois judiciaires Droit pénal --Procédure pénale --France apologétique Louis, roi de France- 1754-1793- Gravure portraits 18è s.-- Justice --Administration Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : "Réfutation du traité Des délits et peines, & c.": p. 811-831
"Mémoire sur les peines infamantes": p. 832-838
"Motifs de ma foi en Jesus-Christ; ou, Points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l'ordre judiciaire": p. 839-863
Note de contenu : Marque décorative au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois ; vignette contenant le portrait de Louis XVI incisée sur cuivre par Bartro, d'après un buste sculpté par Rosset Dupont, lettre ornée sur cuivre.- Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E164 E164 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible