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Les codes français / Louis Tripier
Titre : Les codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : F. Pichon Importance : 1 vol. 1388 p. Présentation : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit civil --Codes Procédure civile pénale pénal Forêts --Exploitation --Droit commercial Note de contenu : Manque page de titre
I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestierLes codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique [texte imprimé] / Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : F. Pichon, [s.d.] . - 1 vol. 1388 p. : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit civil --Codes Procédure civile pénale pénal Forêts --Exploitation --Droit commercial Note de contenu : Manque page de titre
I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestierExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5135 C5135 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Exclu du prêt Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés / Pierre Achille Morin, Achille
Titre : Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Achille Morin, Achille (1803-1874), Auteur Editeur : Paris [France] : Cosse, Marchal & Billard Année de publication : 1872 Importance : 576 p. ; 598 p. Présentation : br. Format : in 4° Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : guerre (droit international) lois droit pénal tribunal criminel Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Première proposition de création d’une cour criminelle internationale permanente. Morin insiste sur l’importance de faire la distinction entre les violations accidentelles, mineures (le tribunal se prononçant sur la responsabilité civile) et les violations graves, qui relèvent du code pénal et qui devraient être définies dans une convention supplémentaire (selon Morin, il appartiendrait dans ces cas au tribunal d’établir la responsabilité pénale, en laissant au gouvernement du pays d’origine de l’accusé le soin d’appliquer les peines stipulées dans la convention). Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés [texte imprimé] / Pierre Achille Morin, Achille (1803-1874), Auteur . - Paris [France] : Cosse, Marchal & Billard, 1872 . - 576 p. ; 598 p. : br. ; in 4°.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : guerre (droit international) lois droit pénal tribunal criminel Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Première proposition de création d’une cour criminelle internationale permanente. Morin insiste sur l’importance de faire la distinction entre les violations accidentelles, mineures (le tribunal se prononçant sur la responsabilité civile) et les violations graves, qui relèvent du code pénal et qui devraient être définies dans une convention supplémentaire (selon Morin, il appartiendrait dans ces cas au tribunal d’établir la responsabilité pénale, en laissant au gouvernement du pays d’origine de l’accusé le soin d’appliquer les peines stipulées dans la convention). Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C165-1 C165-1 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible C165-2 C165-2 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible les loix criminelles de France dans leur ordre naturel / Pierre-François Muyart de Vouglans
Titre : les loix criminelles de France dans leur ordre naturel : dédiées au Roi / Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-François Muyart de Vouglans (1718-1791), Auteur ; Bartro (17..) ; Rosset, Joseph (1706?-1786), Sculpteur ; Morin, Benoît (1746-1817), Imprimeur Editeur : Paris [France] : Merigot le Jeune Année de publication : 1780 Autre Editeur : Paris [France] : Crapart Importance : xliij. 883, [1] p. Présentation : ill. gr.s.b. et c Format : in 2° Note générale : Cachet impérial Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : peines -- christianisme lois judiciaires Droit pénal --Procédure pénale --France apologétique Louis, roi de France- 1754-1793- Gravure portraits 18è s.-- Justice --Administration Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : "Réfutation du traité Des délits et peines, & c.": p. 811-831
"Mémoire sur les peines infamantes": p. 832-838
"Motifs de ma foi en Jesus-Christ; ou, Points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l'ordre judiciaire": p. 839-863
Note de contenu : Marque décorative au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois ; vignette contenant le portrait de Louis XVI incisée sur cuivre par Bartro, d'après un buste sculpté par Rosset Dupont, lettre ornée sur cuivre.- les loix criminelles de France dans leur ordre naturel : dédiées au Roi / Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil [texte imprimé] / Pierre-François Muyart de Vouglans (1718-1791), Auteur ; Bartro (17..) ; Rosset, Joseph (1706?-1786), Sculpteur ; Morin, Benoît (1746-1817), Imprimeur . - Paris [France] : Merigot le Jeune : Paris [France] : Crapart, 1780 . - xliij. 883, [1] p. : ill. gr.s.b. et c ; in 2°.
Cachet impérial
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : peines -- christianisme lois judiciaires Droit pénal --Procédure pénale --France apologétique Louis, roi de France- 1754-1793- Gravure portraits 18è s.-- Justice --Administration Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : "Réfutation du traité Des délits et peines, & c.": p. 811-831
"Mémoire sur les peines infamantes": p. 832-838
"Motifs de ma foi en Jesus-Christ; ou, Points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l'ordre judiciaire": p. 839-863
Note de contenu : Marque décorative au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois ; vignette contenant le portrait de Louis XVI incisée sur cuivre par Bartro, d'après un buste sculpté par Rosset Dupont, lettre ornée sur cuivre.- Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E164 E164 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible Manuel de droit criminel / Marcel Fréjaville
Titre : Manuel de droit criminel : conformes au programme officiel des facultés de droit , Première année. Capacité Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Fréjaville (19..-....), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Mention d'édition : 6e édition mise à jour Editeur : Paris [France] : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. 347 p. Format : 19 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : Droit pénal -- France Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : XX ème siècle Manuel de droit criminel : conformes au programme officiel des facultés de droit , Première année. Capacité [texte imprimé] / Marcel Fréjaville (19..-....), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - 6e édition mise à jour . - Paris [France] : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1948 . - 1 vol. 347 p. ; 19 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : Droit pénal -- France Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5120 C5120 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible