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Titre : La Conference des ordonnances royaux... Par Pierre Guenoys... Type de document : texte imprimé Auteurs : Guenois, Pierre, Auteur Editeur : Paris [France] : Guillaume Chaudière Année de publication : 1596 Importance : 891 p. ; index Présentation : rel. Format : in folio Langues : Français (moyen) (frm) Langues originales : Français (moyen) (frm) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : textes législatifs Ancien-Régime France Index. décimale : XVI ème siècle La Conference des ordonnances royaux... Par Pierre Guenoys... [texte imprimé] / Guenois, Pierre, Auteur . - Paris [France] : Guillaume Chaudière, 1596 . - 891 p. ; index : rel. ; in folio.
Langues : Français (moyen) (frm) Langues originales : Français (moyen) (frm)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : textes législatifs Ancien-Régime France Index. décimale : XVI ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E149 E149 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible
Titre : Conseil de commerce et bureau du commerce 1700-1791 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bonnassieux, Pierre, Auteur Editeur : Paris [France] : Imprimerie nationale Année de publication : 1900 Importance : LXXII- 700 p. Présentation : br. Format : in folio Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : C Sciences et arts:F Economie politique Mots-clés : Z240 commerce -- actes législatifs Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Conseil de commerce:tous les dossiers relatifs au commerce et aux manufactures,avis motivés qu'ils produisent à chaque fois qu'ils sont consultés Note de contenu : Inventaire analytique des procès verbaux.-Introduction et table par Eugène Lelong Conseil de commerce et bureau du commerce 1700-1791 [texte imprimé] / Bonnassieux, Pierre, Auteur . - Paris [France] : Imprimerie nationale, 1900 . - LXXII- 700 p. : br. ; in folio.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : C Sciences et arts:F Economie politique Mots-clés : Z240 commerce -- actes législatifs Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Conseil de commerce:tous les dossiers relatifs au commerce et aux manufactures,avis motivés qu'ils produisent à chaque fois qu'ils sont consultés Note de contenu : Inventaire analytique des procès verbaux.-Introduction et table par Eugène Lelong Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D652-1 D652 Imprimé Bibliothèque générale Documentaires Exclu du prêt Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... / Maynard, Gerauld de
Titre : Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... : par Mr maistre Samuel Descorbière,... Titre original : La Bibliothèque Tholosane Type de document : texte imprimé Auteurs : Maynard, Gerauld de, Collaborateur ; Lestang, Anthoine de, Collaborateur ; Puymisson, Jacques de ; Descorbière, Samuel Editeur : Paris [France] : R. Foüet Année de publication : 1638 Importance : 944 p. Présentation : table des matières Format : in folio Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : Toulouse textes législatifs Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Edicts de creation de la cour de parlement de Mets, et des bureaux des presidents et tresoriers generaux de France establis à Montauban et à Allançon... et de tous les autres tresoriers generaux du royaume. Des privileges et reglemens du pays, des villes et communautez de Languedoc. Des chancelleries de France et de l'augmentation des droicts du sceau. Du restablissement du droict annuel. Edicts d'union de la [...] et pays de Bearn à la couronne de France et les reglemens sur ce donnés. Le tout extrait des ordonnances... Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... = La Bibliothèque Tholosane : par Mr maistre Samuel Descorbière,... [texte imprimé] / Maynard, Gerauld de, Collaborateur ; Lestang, Anthoine de, Collaborateur ; Puymisson, Jacques de ; Descorbière, Samuel . - Paris [France] : R. Foüet, 1638 . - 944 p. : table des matières ; in folio.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : Toulouse textes législatifs Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Edicts de creation de la cour de parlement de Mets, et des bureaux des presidents et tresoriers generaux de France establis à Montauban et à Allançon... et de tous les autres tresoriers generaux du royaume. Des privileges et reglemens du pays, des villes et communautez de Languedoc. Des chancelleries de France et de l'augmentation des droicts du sceau. Du restablissement du droict annuel. Edicts d'union de la [...] et pays de Bearn à la couronne de France et les reglemens sur ce donnés. Le tout extrait des ordonnances... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E157 E157 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible