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13 recherche sur le mot-clé 'civil'




Titre : Les codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : F. Pichon Importance : 1 vol. 1388 p. Présentation : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit civil --Codes Procédure civile pénale pénal Forêts --Exploitation --Droit commercial Note de contenu : Manque page de titre
I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestierLes codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique [texte imprimé] / Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : F. Pichon, [s.d.] . - 1 vol. 1388 p. : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit civil --Codes Procédure civile pénale pénal Forêts --Exploitation --Droit commercial Note de contenu : Manque page de titre
I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestierExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5135 C5135 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Exclu du prêt
Titre : Les actes de l'état civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Acollas (1826-1891), Auteur Editeur : Paris : C. Delagrave Année de publication : 1886 Collection : Le Droit mis à la portée de tout le monde Importance : 1 vol. 98 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : Etat civil -- France Index. décimale : XIX ème siècle Les actes de l'état civil [texte imprimé] / Emile Acollas (1826-1891), Auteur . - Paris : C. Delagrave, 1886 . - 1 vol. 98 p. : rel. ; in 12°. - (Le Droit mis à la portée de tout le monde) .
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : Etat civil -- France Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A382 A382 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible
Titre : Essai sur la structure logique du Code civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Ray, Auteur Editeur : Paris [France] : Félix Alcan Année de publication : 1926 Collection : Bibliothèque de philosophie contemporaine Importance : 1 vol. de 290 p. Présentation : br. Format : in 8° Note générale : achat 1928 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : C380 Droit civil Codes France Index. décimale : XX ème siècle Essai sur la structure logique du Code civil français [texte imprimé] / Jean Ray, Auteur . - Paris [France] : Félix Alcan, 1926 . - 1 vol. de 290 p. : br. ; in 8°. - (Bibliothèque de philosophie contemporaine) .
achat 1928
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : C380 Droit civil Codes France Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C380 C380 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Pandectorum seu digestum vetus et pandectis Florentinis repraesentatum / empereur byzantin Justinien I
Titre : Pandectorum seu digestum vetus et pandectis Florentinis repraesentatum : 3ème édition revue et corr. Titre original : Corpus juris civilis Justiniane [droit civil Justinien] Type de document : texte imprimé Auteurs : empereur byzantin Justinien I (0482-0565), Auteur Editeur : Genève [Suisse] : E. Gamonet Année de publication : 1612 Importance : 2222 col. - 2019 col.- 1926 col. Présentation : rel. Format : in folio Note générale : Ex cat. : Collegii regii flexiensis soc. Jes. Langues : Latin (lat) Langues originales : Latin (lat) Catégories : B Jurisprudence:BV Droit romain Mots-clés : droit civil Justinien Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : "27", "28", "29" Pandectorum seu digestum vetus et pandectis Florentinis repraesentatum = Corpus juris civilis Justiniane [droit civil Justinien] : 3ème édition revue et corr. [texte imprimé] / empereur byzantin Justinien I (0482-0565), Auteur . - Genève [Suisse] : E. Gamonet, 1612 . - 2222 col. - 2019 col.- 1926 col. : rel. ; in folio.
Ex cat. : Collegii regii flexiensis soc. Jes.
Langues : Latin (lat) Langues originales : Latin (lat)
Catégories : B Jurisprudence:BV Droit romain Mots-clés : droit civil Justinien Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : "27", "28", "29" Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E135-1 E135-1 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible E135-2 E135-2 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible E135-3 E135-3 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible
Titre : Précis de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Julliot de la Morandière, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Mention d'édition : 9 ème édition entièrement refondue Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1947 Collection : Précis Dalloz Importance : 3 vol. 596,733 & 680 p. Format : 12 X 18 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : Droit civil -- France 1900-1945 Index. décimale : XX ème siècle Précis de droit civil [texte imprimé] / Léon Julliot de la Morandière, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - 9 ème édition entièrement refondue . - Paris [France] : Dalloz, 1947 . - 3 vol. 596,733 & 680 p. ; 12 X 18 cm. - (Précis Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : Droit civil -- France 1900-1945 Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5117-1 C5117-1 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible C5117-2 C5117-2 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible C5117-3 C5117-3 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible Code Napoléon
PermalinkPermalinkCorpus juris civilis, in IIII partes distinctum... His accesserunt commentarii, quibus inter caetera variae lectiones, leges similes, contrariae, abrogatae, verborum legumque difficilium interpretationes atque compendia... continentur... / empereur d'Orient Justinien 01
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