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Les codes français / Louis Tripier

Public ISBD Titre : Les codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : F. Pichon Importance : 1 vol. 1388 p. Présentation : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit  civil  --Codes  Procédure  civile  pénale  pénal  Forêts  --Exploitation  --Droit  commercial Note de contenu : Manque page de titre I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestier Les codes français : collationnés sur les textes officiels... suivis d'un supplément par ordre chronologique [texte imprimé] / Louis Tripier (1816-1877), Auteur ; Henry Monnier (1851-1920), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : F. Pichon, [s.d.] . - 1 vol. 1388 p. : Table chronologique : 98 p - Table alphabétique : 60 p ; in 12°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Droit  civil  --Codes  Procédure  civile  pénale  pénal  Forêts  --Exploitation  --Droit  commercial Note de contenu : Manque page de titre I. Code civil et lois constitutionnelles. - 1895 ; II. Code de procédure civile et tarifs. - 1894 ; III. Code de commerce et sociétés. - 1895 ; IV. Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifs. - 1895 VI. Code forestier

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C5135	C5135	Imprimé	Réserve nouvelle	Documentaires	Exclu du prêt

Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit / Gaston May

Public ISBD Titre : Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaston May (1849-19..), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Mention d'édition : 14ème édition Editeur : Paris [France] : Sirey Année de publication : 1922 Importance : 735 p. Format : in 8° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BV Droit romain Mots-clés : droit  des  personnes  droits  réels  procédure  civile Index. décimale : XX ème siècle Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit [texte imprimé] / Gaston May (1849-19..), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur  . -  14ème édition . - Paris [France] : Sirey, 1922 . - 735 p. ; in 8°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BV Droit romain Mots-clés : droit  des  personnes  droits  réels  procédure  civile Index. décimale : XX ème siècle

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C4938	C4938	Imprimé	Réserve nouvelle	Documentaires	Disponible

Les Nouveaux styles du Parlement de Paris de la Cour des Aydes requestes du Palais et de l'Hostel. Chambres des comptes et du Trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais,... / René Gastier

Public ISBD Titre : Les Nouveaux styles du Parlement de Paris de la Cour des Aydes requestes du Palais et de l'Hostel. Chambres des comptes et du Trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais,... : par René Gastier... Type de document : texte imprimé Auteurs : René Gastier (15..?-16..), Auteur ; Larmessin, Nicolas de (1632-1694), Illustrateur Editeur : Paris [France] : Jean Guignard Année de publication : 1661 Importance : 4 parties en 1 vol. (12-[4]-416-[28] p.; [4]-190-[7] p Présentation : portr. en front. Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B49  Procédure  (droit)  --Ouvrages  avant  1800 Guillaume  Ier  de  Lamoignon  (1617-1677) Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Contenans les privileges attribuez ausdites cours, les causes qui s'y traittent, & la forme d'y proceder, tant en matiere civile, que criminelle & beneficiale. Reveus, corrigez & augmentez en cette troisiéme édition, de grand nombre de maximes, arrests & reglements, mesme du modelle de toutes les escritures qui se dressent par advocat, & la maniere de bien taxer les despens, & de faire les criées de toutes sortes de biens sur toutes sortes de personnes, la forme des extraits des procez, des baux judiciaires, & de tous procez verbaux de ventes & d'adjudications qui se font en justice, avec un advis important pour abbreger les procez.- Portrait de Monseigneur de Lamoignon, premier président au parlement de Paris mention ms. "constable De Lavalée" sur la p.d.t. Les Nouveaux styles du Parlement de Paris de la Cour des Aydes requestes du Palais et de l'Hostel. Chambres des comptes et du Trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais,... : par René Gastier... [texte imprimé] / René Gastier (15..?-16..), Auteur ; Larmessin, Nicolas de (1632-1694), Illustrateur . - Paris [France] : Jean Guignard, 1661 . - 4 parties en 1 vol. (12-[4]-416-[28] p.; [4]-190-[7] p : portr. en front. ; in-4. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B49  Procédure  (droit)  --Ouvrages  avant  1800 Guillaume  Ier  de  Lamoignon  (1617-1677) Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Contenans les privileges attribuez ausdites cours, les causes qui s'y traittent, & la forme d'y proceder, tant en matiere civile, que criminelle & beneficiale. Reveus, corrigez & augmentez en cette troisiéme édition, de grand nombre de maximes, arrests & reglements, mesme du modelle de toutes les escritures qui se dressent par advocat, & la maniere de bien taxer les despens, & de faire les criées de toutes sortes de biens sur toutes sortes de personnes, la forme des extraits des procez, des baux judiciaires, & de tous procez verbaux de ventes & d'adjudications qui se font en justice, avec un advis important pour abbreger les procez.- Portrait de Monseigneur de Lamoignon, premier président au parlement de Paris mention ms. "constable De Lavalée" sur la p.d.t.

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C201	C201	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France / Robert-Joseph Pothier

Public ISBD Titre : Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France : Tome troisième - Contenant les traités de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, des hypothèques et des substitutions Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert-Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Orléans [France] : Jean Massot Année de publication : 1777 Autre Editeur : Paris [France] : Barrois Importance : 1 vol. 538 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B38  Procédure  civile  --  Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Vignette gravée par Baquoy (1776).- Les tome 1&2 sont référencés sous la cote A354, le T4 sous la cote A361, le T5 sous la cote A362 et le T6 sous la cote A363. Publicité du libraire contre-collée sur la première garde (sauf T2) Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France : Tome troisième - Contenant les traités de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, des hypothèques et des substitutions [texte imprimé] / Robert-Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Orléans [France] : Jean Massot : Paris [France] : Barrois, 1777 . - 1 vol. 538 p. : rel. ; in 12°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B38  Procédure  civile  --  Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Vignette gravée par Baquoy (1776).- Les tome 1&2 sont référencés sous la cote A354, le T4 sous la cote A361, le T5 sous la cote A362 et le T6 sous la cote A363. Publicité du libraire contre-collée sur la première garde (sauf T2)

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A355	A355	Imprimé	réserve mezzanine	Documentaires	Disponible

Traité de la juridiction contentieuse administrative aux colonies / Georges Pillias

Public ISBD Titre : Traité de la juridiction contentieuse administrative aux colonies Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Pillias, Auteur Mention d'édition : 2 éme édition Editeur : Paris : Rousseau Arthur Année de publication : 1904 Importance : 1 vol. 432 p. Présentation : br. Format : in 8° Langues : Français (fre) Catégories : E Histoire et Géographie:Z Histoire de France: colonies Mots-clés : Procédure  administrative  --  France  Colonies  Tribunaux  administratifs Index. décimale : XX ème siècle Traité de la juridiction contentieuse administrative aux colonies [texte imprimé] / Georges Pillias, Auteur  . -  2 éme édition . - Paris : Rousseau Arthur, 1904 . - 1 vol. 432 p. : br. ; in 8°. Langues : Français (fre) Catégories : E Histoire et Géographie:Z Histoire de France: colonies Mots-clés : Procédure  administrative  --  France  Colonies  Tribunaux  administratifs Index. décimale : XX ème siècle

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C268	C268	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible