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16 recherche sur le mot-clé 'Justice'




Exposition coloniale internationale de Paris 1931, 29. L'organisation de la justice en Indochine / Exposition coloniale internationale -1931 -Paris
Titre de série : Exposition coloniale internationale de Paris 1931, 29 Titre : L'organisation de la justice en Indochine : Indochine française, section d'administration générale, administration de la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Exposition coloniale internationale -1931 -Paris, Éditeur scientifique ; France. Ministère de la Guerre, Donateur Editeur : Hanoi [Viet Nam] : Impr. d'Extrême-orient Année de publication : 1930 Importance : 34 p. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Indochine française Exposition coloniale internationale de Paris 1931, 29. L'organisation de la justice en Indochine : Indochine française, section d'administration générale, administration de la justice [texte imprimé] / Exposition coloniale internationale -1931 -Paris, Éditeur scientifique ; France. Ministère de la Guerre, Donateur . - Hanoi [Viet Nam] : Impr. d'Extrême-orient, 1930 . - 34 p. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Justice -- Indochine française Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DAL 668 DAL 668 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible
Titre : L'Histoire sociale au Palais de justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile de Saint-Auban, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : A. Pedone Année de publication : 1895 Importance : 329 p. Format : in 18° Langues : Français (fre) Catégories : E Histoire et Géographie:Z Histoire de France Mots-clés : Justice sociale Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : tome1: Plaidoyers philosophiques L'Histoire sociale au Palais de justice [texte imprimé] / Emile de Saint-Auban, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : A. Pedone, 1895 . - 329 p. ; in 18°.
Langues : Français (fre)
Catégories : E Histoire et Géographie:Z Histoire de France Mots-clés : Justice sociale Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : tome1: Plaidoyers philosophiques Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A2815 A2815 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible
Titre : La Justice en Indochine : organisation générale. La Justice indigène. Indochine française, direction de l'administration de la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Exposition coloniale internationale -1931 -Paris, Éditeur scientifique ; France. Ministère de la Guerre, Auteur Editeur : Hanoï-Haiphong [Vietnam] : Imprimerie d'Extrême Orient Année de publication : 1931 Importance : 221 p. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Indochine La Justice en Indochine : organisation générale. La Justice indigène. Indochine française, direction de l'administration de la justice [texte imprimé] / Exposition coloniale internationale -1931 -Paris, Éditeur scientifique ; France. Ministère de la Guerre, Auteur . - Hanoï-Haiphong [Vietnam] : Imprimerie d'Extrême Orient, 1931 . - 221 p. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Justice -- Indochine Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DAL 663 DAL 663 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible
Titre : La justice internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Politis, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Hachette Année de publication : 1924 Importance : 325 p. Format : 19 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Cour internationale d'arbitrage de justice Arbitrage international Droit Index. décimale : XX ème siècle La justice internationale [texte imprimé] / Nicolas Politis, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : Hachette, 1924 . - 325 p. ; 19 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Cour internationale d'arbitrage de justice Arbitrage international Droit Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A3029 A3029 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible
Titre : Projet de loi du code de justice militaire pour l'armée de terre : Exposé des motifs. 25 fév. 1857.Proposition de loi, Le Droit, 4, 5 mars 1857 Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Corps législatif, Auteur ; Napoléon 1er (empereur des Français) (1769-1821), Auteur Importance : 182 p. Format : in 4° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : B78 France armée justice conseils de guerre Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : Organisation des tribunaux militaire Projet de loi du code de justice militaire pour l'armée de terre : Exposé des motifs. 25 fév. 1857.Proposition de loi, Le Droit, 4, 5 mars 1857 [texte imprimé] / France. Corps législatif, Auteur ; Napoléon 1er (empereur des Français) (1769-1821), Auteur . - [s.d.] . - 182 p. ; in 4°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : B78 France armée justice conseils de guerre Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : Organisation des tribunaux militaire Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D62 D62 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles / France. Lois
PermalinkCollection de documents inédits de l'Histoire de France, 06. Statistique monumentale de Paris publiée par les soins du Ministre de l'Instruction publique / Lenoir, Albert
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