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Le livre des seigneurs, ou le papier terrier perpétuel, qui indique la manière de renouveller les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie / Clément de Boissy, Athanase Alexandre

Public ISBD Titre : Le livre des seigneurs, ou le papier terrier perpétuel, qui indique la manière de renouveller les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie : [Par A.-A. Clément de Boissy] Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément de Boissy, Athanase Alexandre (1716-1793) , Auteur Editeur : Paris [France] : Cellot Année de publication : 1776 Importance : XX-184 p. Présentation : rel. mod. Format : 4° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B46  cadastre Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Comment doit être constitué le registre contenant le dénombrement des particuliers qui relevaient d'une seigneurie et de leurs redevances ou obligations Note de contenu : Extrait du privilège Le livre des seigneurs, ou le papier terrier perpétuel, qui indique la manière de renouveller les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie : [Par A.-A. Clément de Boissy] [texte imprimé] / Clément de Boissy, Athanase Alexandre (1716-1793) , Auteur . - Paris [France] : Cellot, 1776 . - XX-184 p. : rel. mod. ; 4°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B46  cadastre Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Comment doit être constitué le registre contenant le dénombrement des particuliers qui relevaient d'une seigneurie et de leurs redevances ou obligations Note de contenu : Extrait du privilège

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C215	C215	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Supplément au traité du contrat de louage ou traité des contrats de louage maritime, / Robert-Joseph Pothier

Public ISBD Titre : Supplément au traité du contrat de louage ou traité des contrats de louage maritime, : par l'auteur du traité des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert-Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Paris [France] : Debure frères Année de publication : 1774 Autre Editeur : Orléans [France] : Veuve Rouzeau-Montaut Importance : 3 tomes en 1 vol. 238, 267 & 116 p. Présentation : bandeau, lettrine, cul-de-lampe, rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B46 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Suivi de: Traité du contrat de société. On y a joint deux appendices, dans l'un desquels on a traité des obligations qui naissent de la communauté qui est formée sans contrat de société et dans l'autre, de celles qui naissent du voisinage. Tome second Suivi de: Traité des cheptels selon les règles tant du for de la conscience que du for exterieur par l'auteur du Traité des obligations. Tome troisième Publicité du libraire contrecollée sur première garde. Supplément au traité du contrat de louage ou traité des contrats de louage maritime, : par l'auteur du traité des obligations [texte imprimé] / Robert-Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Paris [France] : Debure frères : Orléans [France] : Veuve Rouzeau-Montaut, 1774 . - 3 tomes en 1 vol. 238, 267 & 116 p. : bandeau, lettrine, cul-de-lampe, rel. ; in 12°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B46 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Suivi de: Traité du contrat de société. On y a joint deux appendices, dans l'un desquels on a traité des obligations qui naissent de la communauté qui est formée sans contrat de société et dans l'autre, de celles qui naissent du voisinage. Tome second Suivi de: Traité des cheptels selon les règles tant du for de la conscience que du for exterieur par l'auteur du Traité des obligations. Tome troisième Publicité du libraire contrecollée sur première garde.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
A360	A360	Imprimé	réserve mezzanine	Documentaires	Disponible