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arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles / France. Lois
Titre : arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles Titre original : [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 238 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles = [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 238 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C196 C196 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Commentarii in constitutiones seu ordinationes régias non solum juris studiosis verum etiam pragmaticis utilissimi / Rebuffi, Pierre
Titre : Commentarii in constitutiones seu ordinationes régias non solum juris studiosis verum etiam pragmaticis utilissimi : in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicatur, qui in tractatus in sequenti pagina enumeratos distribuuntur, authore Do. Petro Rebuflo de Montepessulano,... Type de document : texte imprimé Auteurs : Rebuffi, Pierre, Auteur ; Jacques Senneton (15..-1553), Libraire ; Claude Senneton (15..-1574), Libraire ; Jean Senneton (15..-1559), Libraire ; Macé Bonhomme (15..-15..), Imprimeur Editeur : Lyon (Lugduni) [France] : apud Sennetonios fratres Année de publication : 1550-1552 Importance : 3 vol. :(22) f., 535 p. (i.e. 539); (24) f., 475 p., (1) f. blanc; (29) f., (1) f. bl., 569 p., (1) f. bl. Présentation : Ill. gr.s.b. Format : in folio Langues : Latin (lat) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Index. décimale : XVI ème siècle Résumé : Recueil des commentaires juridiques de P. Rebuffi (Montpellier 1487 - Paris 1557) sur les ordonnances royales du royaume de France.
Les imprimeurs:Jacques, Jean et Claude Senneton exercèrent une activité éditoriale entre 1544 et 1575, au cours d'un siècle qui marque l'âge d'or de l'imprimerie lyonnaise. Pourtant, ils ne comptent pas parmi les imprimeurs dont les siècles suivants ont retenu le nom.L'essentiel de leur production est constituée de livres de grand format dans le domaine du droit civil et du droit canonique.(In TAMET Marie-Dominique ,DCB 19, Mémoire d'étude,ENSSIB,janvier 2011) Belle variété de vignettes-lettrines historiées g.s.b.Note de contenu : Titres:Tractatus de litteris obligatoriis regio sigillo, Tractatus de chirographorum et cedularum recognitione, Tractatus de sententiis praejudicialibus, De sententiis executoriis, De evocationibus utilis, De litteris civilibus, De supplicationibus.- Lettrines historiées et sur fond criblé, bandeaux typographiques g. s. b..- Achevé d'imprimer : LVGDVNI, || Mathias Bonhomme excudebat.- Signatures : [aa-cc]6 dd4 [A-C]6 D8 [E-N]6 O8 [P-R]6 S4 [T-Z]6 a6 b4 [c-q]6 r2 [s-x]6 y8; [Aa-Dd]6 [a-z]6 [A-Q]6 R4; +4 [A-C]6 D8 [a-z]6 [A-Z]6 Aa6 Bb4.- Réf.: Baudrier VII, 421; Adams R244 Commentarii in constitutiones seu ordinationes régias non solum juris studiosis verum etiam pragmaticis utilissimi : in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicatur, qui in tractatus in sequenti pagina enumeratos distribuuntur, authore Do. Petro Rebuflo de Montepessulano,... [texte imprimé] / Rebuffi, Pierre, Auteur ; Jacques Senneton (15..-1553), Libraire ; Claude Senneton (15..-1574), Libraire ; Jean Senneton (15..-1559), Libraire ; Macé Bonhomme (15..-15..), Imprimeur . - Lyon (Lugduni) [France] : apud Sennetonios fratres, 1550-1552 . - 3 vol. :(22) f., 535 p. (i.e. 539); (24) f., 475 p., (1) f. blanc; (29) f., (1) f. bl., 569 p., (1) f. bl. : Ill. gr.s.b. ; in folio.
Langues : Latin (lat)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Index. décimale : XVI ème siècle Résumé : Recueil des commentaires juridiques de P. Rebuffi (Montpellier 1487 - Paris 1557) sur les ordonnances royales du royaume de France.
Les imprimeurs:Jacques, Jean et Claude Senneton exercèrent une activité éditoriale entre 1544 et 1575, au cours d'un siècle qui marque l'âge d'or de l'imprimerie lyonnaise. Pourtant, ils ne comptent pas parmi les imprimeurs dont les siècles suivants ont retenu le nom.L'essentiel de leur production est constituée de livres de grand format dans le domaine du droit civil et du droit canonique.(In TAMET Marie-Dominique ,DCB 19, Mémoire d'étude,ENSSIB,janvier 2011) Belle variété de vignettes-lettrines historiées g.s.b.Note de contenu : Titres:Tractatus de litteris obligatoriis regio sigillo, Tractatus de chirographorum et cedularum recognitione, Tractatus de sententiis praejudicialibus, De sententiis executoriis, De evocationibus utilis, De litteris civilibus, De supplicationibus.- Lettrines historiées et sur fond criblé, bandeaux typographiques g. s. b..- Achevé d'imprimer : LVGDVNI, || Mathias Bonhomme excudebat.- Signatures : [aa-cc]6 dd4 [A-C]6 D8 [E-N]6 O8 [P-R]6 S4 [T-Z]6 a6 b4 [c-q]6 r2 [s-x]6 y8; [Aa-Dd]6 [a-z]6 [A-Q]6 R4; +4 [A-C]6 D8 [a-z]6 [A-Z]6 Aa6 Bb4.- Réf.: Baudrier VII, 421; Adams R244 Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D58-1 D58-1 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible D58-2 D58-2 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible D58-3 D58-3 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Nouvelle Instruction pour les Gardes des Eaux et Forêts, Pêches et Chasses / Pierre Jean Charpentier de Foissel
Titre : Nouvelle Instruction pour les Gardes des Eaux et Forêts, Pêches et Chasses : avec une manière très facile pour dresser leurs procès verbaux et rapports conformément à l'ordonnance du mois d'Août 1669 - ensemble les édits, arrêts et règlements, concernant leurs fonctions, privilèges et exemptions Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Jean Charpentier de Foissel, Auteur Mention d'édition : Nouvelle édition augmentée Editeur : Paris [France] : Nicolas Le Clerc Année de publication : 1787 Importance : 1 vol. XXIV - 311 p. Présentation : Bandeau et cul de lampe, rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B23 Index. décimale : XVIII ème siècle Nouvelle Instruction pour les Gardes des Eaux et Forêts, Pêches et Chasses : avec une manière très facile pour dresser leurs procès verbaux et rapports conformément à l'ordonnance du mois d'Août 1669 - ensemble les édits, arrêts et règlements, concernant leurs fonctions, privilèges et exemptions [texte imprimé] / Pierre Jean Charpentier de Foissel, Auteur . - Nouvelle édition augmentée . - Paris [France] : Nicolas Le Clerc, 1787 . - 1 vol. XXIV - 311 p. : Bandeau et cul de lampe, rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B23 Index. décimale : XVIII ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A372 A372 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible
Titre : Traité des donations entre vifs et testamentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Ricard, Jean-Marie, Auteur ; Arnaud de La Rouvière, Auteur ; M. Bergier, Auteur Editeur : Riom [France] : M. Dégoutte Année de publication : 1783 Importance : 2 vol. pagination multiple Présentation : rel. Format : in folio Langues : Français (fre) Mots-clés : B23 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard la révocation des donations par la naissance et survenance des enfans par Me*** [Arnaud de La Rouvière]. Avec des notes et additions... par M. Bergier,... Tome I. Traité des donations... contenant les traités : I. du don mutuel... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, etc. III. des substitutions... IV. de la représentation et du rappel... Ensemble des Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes et additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II Traité des donations entre vifs et testamentaires [texte imprimé] / Ricard, Jean-Marie, Auteur ; Arnaud de La Rouvière, Auteur ; M. Bergier, Auteur . - Riom [France] : M. Dégoutte, 1783 . - 2 vol. pagination multiple : rel. ; in folio.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : B23 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard la révocation des donations par la naissance et survenance des enfans par Me*** [Arnaud de La Rouvière]. Avec des notes et additions... par M. Bergier,... Tome I. Traité des donations... contenant les traités : I. du don mutuel... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, etc. III. des substitutions... IV. de la représentation et du rappel... Ensemble des Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes et additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E162-1 E162-1 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible E162-2 E162-2 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible