6 recherche sur le mot-clé 'Actes'

Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722. / Bazin

Public ISBD Titre : Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722. : Et sur les droits du centiéme denier. Type de document : texte imprimé Auteurs : Bazin, Auteur Editeur : Avignon [France] : [s.n.] Année de publication : 1746 Note générale : Billard De Beaucé Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Actes  juridiques  --  Tarifs  Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737. sous le titre d'Instructions générales aux commis préposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, &c. suprimé par arrêt du Conseil du 17. mars 1738 Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722. : Et sur les droits du centiéme denier. [texte imprimé] / Bazin, Auteur . - Avignon [France] : [s.n.], 1746. Billard De Beaucé Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Actes  juridiques  --  Tarifs  Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737. sous le titre d'Instructions générales aux commis préposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, &c. suprimé par arrêt du Conseil du 17. mars 1738

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
B97	B97	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Abrégé des ordonnances royaux par ordre alphabétique, avec annotations, & conférences sur plusieurs articles / Jean Nau

Public ISBD Titre : Abrégé des ordonnances royaux par ordre alphabétique, avec annotations, & conférences sur plusieurs articles : Reveu, corr. & augm. : avec une table chronologique des Edits, ordonnances & arrests selon les temps & les matières. Composé par Mr.Ms. Jean Nau... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Nau, Auteur ; Cardin Besongne (159.?-1671), Auteur Mention d'édition : Troisiesme édition Editeur : Paris [France] : Cardin Besongne Année de publication : 1664 Importance : [1,1bl.12],71,[1], 640, [2] p. Format : In-4 (23 cm.) Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : Actes  royaux  --Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVII ème siècle Abrégé des ordonnances royaux par ordre alphabétique, avec annotations, & conférences sur plusieurs articles : Reveu, corr. & augm. : avec une table chronologique des Edits, ordonnances & arrests selon les temps & les matières. Composé par Mr.Ms. Jean Nau... [texte imprimé] / Jean Nau, Auteur ; Cardin Besongne (159.?-1671), Auteur  . -  Troisiesme édition . - Paris [France] : Cardin Besongne, 1664 . - [1,1bl.12],71,[1], 640, [2] p. ; In-4 (23 cm.). Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : Actes  royaux  --Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVII ème siècle

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C191	C191	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles / France. Lois

Public ISBD Titre : arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles Titre original : [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 238 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23  Actes  royaux  --France  Justice  --Administration  --Ancien  Régime  --Ouvrages  avant  1800  Commerce  --Réglementation  régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles = [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 238 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23  Actes  royaux  --France  Justice  --Administration  --Ancien  Régime  --Ouvrages  avant  1800  Commerce  --Réglementation  régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C196	C196	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Congrès de Pau 1892 . Sur l'évaluation de certaines aires coniques / Rodolpho Guimaraes

Public ISBD Titre : Congrès de Pau 1892 . Sur l'évaluation de certaines aires coniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Rodolpho Guimaraes, Auteur ; Association française pour l'avancement des sciences, Éditeur scientifique Editeur : Paris [France] : au secrétariat de l'association Année de publication : 1892 Importance : 6 p. Format : in 4° Langues : Français (fre) Catégories : C Sciences et arts:I Mathématiques Mots-clés : Mathématiques  --France  --19e  siècle  --congrès--  actes Index. décimale : XIX ème siècle Congrès de Pau 1892 . Sur l'évaluation de certaines aires coniques [texte imprimé] / Rodolpho Guimaraes, Auteur ; Association française pour l'avancement des sciences, Éditeur scientifique . - Paris [France] : au secrétariat de l'association, 1892 . - 6 p. ; in 4°. Langues : Français (fre) Catégories : C Sciences et arts:I Mathématiques Mots-clés : Mathématiques  --France  --19e  siècle  --congrès--  actes Index. décimale : XIX ème siècle

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
H42	H42	Imprimé	pupitres en galerie	Documentaires	Disponible

Conseil de commerce et bureau du commerce 1700-1791 / Bonnassieux, Pierre

Public ISBD Titre : Conseil de commerce et bureau du commerce 1700-1791 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bonnassieux, Pierre, Auteur Editeur : Paris [France] : Imprimerie nationale Année de publication : 1900 Importance : LXXII- 700 p. Présentation : br. Format : in folio Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : C Sciences et arts:F Economie politique Mots-clés : Z240  commerce  --  actes  législatifs Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Conseil de commerce:tous les dossiers relatifs au commerce et aux manufactures,avis motivés qu'ils produisent à chaque fois qu'ils sont consultés Note de contenu : Inventaire analytique des procès verbaux.-Introduction et table par Eugène Lelong Conseil de commerce et bureau du commerce 1700-1791 [texte imprimé] / Bonnassieux, Pierre, Auteur . - Paris [France] : Imprimerie nationale, 1900 . - LXXII- 700 p. : br. ; in folio. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : C Sciences et arts:F Economie politique Mots-clés : Z240  commerce  --  actes  législatifs Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Conseil de commerce:tous les dossiers relatifs au commerce et aux manufactures,avis motivés qu'ils produisent à chaque fois qu'ils sont consultés Note de contenu : Inventaire analytique des procès verbaux.-Introduction et table par Eugène Lelong

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
D652-1	D652	Imprimé	Bibliothèque générale	Documentaires	Exclu du prêt

Mémoire des titres qu'il est nécessaire de produire pour être reçu au nombre des Elèves des Ecoles Royales militaires et du Collège royal de La Flèche / France. Secrétariat d'État à la guerre (15..-1791)

Permalink