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2 recherche sur le mot-clé '--Administration'




arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles / France. Lois
Titre : arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles Titre original : [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 238 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles = [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 238 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C196 C196 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible
Titre : les loix criminelles de France dans leur ordre naturel : dédiées au Roi / Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-François Muyart de Vouglans (1718-1791), Auteur ; Bartro (17..) ; Rosset, Joseph (1706?-1786), Sculpteur ; Morin, Benoît (1746-1817), Imprimeur Editeur : Paris [France] : Merigot le Jeune Année de publication : 1780 Autre Editeur : Paris [France] : Crapart Importance : xliij. 883, [1] p. Présentation : ill. gr.s.b. et c Format : in 2° Note générale : Cachet impérial Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : peines -- christianisme lois judiciaires Droit pénal --Procédure pénale --France apologétique Louis, roi de France- 1754-1793- Gravure portraits 18è s.-- Justice --Administration Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : "Réfutation du traité Des délits et peines, & c.": p. 811-831
"Mémoire sur les peines infamantes": p. 832-838
"Motifs de ma foi en Jesus-Christ; ou, Points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l'ordre judiciaire": p. 839-863
Note de contenu : Marque décorative au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois ; vignette contenant le portrait de Louis XVI incisée sur cuivre par Bartro, d'après un buste sculpté par Rosset Dupont, lettre ornée sur cuivre.- les loix criminelles de France dans leur ordre naturel : dédiées au Roi / Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil [texte imprimé] / Pierre-François Muyart de Vouglans (1718-1791), Auteur ; Bartro (17..) ; Rosset, Joseph (1706?-1786), Sculpteur ; Morin, Benoît (1746-1817), Imprimeur . - Paris [France] : Merigot le Jeune : Paris [France] : Crapart, 1780 . - xliij. 883, [1] p. : ill. gr.s.b. et c ; in 2°.
Cachet impérial
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : peines -- christianisme lois judiciaires Droit pénal --Procédure pénale --France apologétique Louis, roi de France- 1754-1793- Gravure portraits 18è s.-- Justice --Administration Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : "Réfutation du traité Des délits et peines, & c.": p. 811-831
"Mémoire sur les peines infamantes": p. 832-838
"Motifs de ma foi en Jesus-Christ; ou, Points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l'ordre judiciaire": p. 839-863
Note de contenu : Marque décorative au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois ; vignette contenant le portrait de Louis XVI incisée sur cuivre par Bartro, d'après un buste sculpté par Rosset Dupont, lettre ornée sur cuivre.- Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E164 E164 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible