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Concilia novissima Galliae a tempore concilii Tridentini celebrata / Odespun de La Meschiniere, Louis  

Public ISBD Titre : Concilia novissima Galliae a tempore concilii Tridentini celebrata : opera & studio, Ludovici Odespun, Presbyteri Turonensis Autre titre : [Dernier concile de France célébré depuis le concile de Trente.Latin.1646] Type de document : texte imprimé Auteurs : Odespun de La Meschiniere, Louis (1597-16..), Auteur ; Béchet, Denis (161.?-170.), Libraire ; Collège royal de la Société de Jesus à La Flèche (1604-1762), Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Denys Béchet Année de publication : 1646 Importance : [16]-760 p. et index Présentation : rel. basane brune , dos orné , encadrement doré Format : in folio Note générale : Collegii regii flexiensis soc. Jes. Langues : Latin (lat) Langues originales : Latin (lat) Catégories : E Histoire et Géographie:V Religions et mythes Mots-clés : V405 Conciles  et  synodes  (droit  canonique)  --  Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : "21" .- Marque de l'éditeur au titre (à l'écu solaire) En ligne : http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?O=n057306 Concilia novissima Galliae a tempore concilii Tridentini celebrata : opera & studio, Ludovici Odespun, Presbyteri Turonensis ; [Dernier concile de France célébré depuis le concile de Trente.Latin.1646] [texte imprimé] / Odespun de La Meschiniere, Louis (1597-16..), Auteur ; Béchet, Denis (161.?-170.), Libraire ; Collège royal de la Société de Jesus à La Flèche (1604-1762), Ancien possesseur . - Paris [France] : Denys Béchet, 1646 . - [16]-760 p. et index : rel. basane brune , dos orné , encadrement doré ; in folio. Collegii regii flexiensis soc. Jes. Langues : Latin (lat) Langues originales : Latin (lat) Catégories : E Histoire et Géographie:V Religions et mythes Mots-clés : V405 Conciles  et  synodes  (droit  canonique)  --  Ouvrages  avant  1800 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : "21" .- Marque de l'éditeur au titre (à l'écu solaire) En ligne : http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?O=n057306

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E490	E490	Imprimé	Bibliothèque générale	Documentaires	Disponible

La Guerre et les traités / Robert Jacomet

Public ISBD Titre : La Guerre et les traités : étude de droit international et d'histoire diplomatique. Robert Jacomet, préface de M. Léon Bourgeois Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Jacomet, Auteur ; Bourgeois, Léon (1851-1925), Préfacier, etc. ; Cercle des officiers du Mans (Caserne Mangin, le Mans, France), Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Charles Lavauzelle Année de publication : 1909 Importance : 1 vol. (188 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Guerre  (droit  international)Traités Index. décimale : XX ème siècle La Guerre et les traités : étude de droit international et d'histoire diplomatique. Robert Jacomet, préface de M. Léon Bourgeois [texte imprimé] / Robert Jacomet, Auteur ; Bourgeois, Léon (1851-1925), Préfacier, etc. ; Cercle des officiers du Mans (Caserne Mangin, le Mans, France), Ancien possesseur . - Paris [France] : Charles Lavauzelle, 1909 . - 1 vol. (188 p.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Guerre  (droit  international)Traités Index. décimale : XX ème siècle

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COM1030	COM1030	Imprimé	Magasin Austerlitz	Documentaires	Disponible

Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés / Pierre Achille Morin, Achille

Public ISBD Titre : Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Achille Morin, Achille (1803-1874), Auteur Editeur : Paris [France] : Cosse, Marchal & Billard Année de publication : 1872 Importance : 576 p. ; 598 p. Présentation : br. Format : in 4° Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : guerre  (droit  international)  lois  droit  pénal  tribunal  criminel Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Première proposition de création d’une cour criminelle internationale permanente. Morin insiste sur l’importance de faire la distinction entre les violations accidentelles, mineures (le tribunal se prononçant sur la responsabilité civile) et les violations graves, qui relèvent du code pénal et qui devraient être définies dans une convention supplémentaire (selon Morin, il appartiendrait dans ces cas au tribunal d’établir la responsabilité pénale, en laissant au gouvernement du pays d’origine de l’accusé le soin d’appliquer les peines stipulées dans la convention). Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le droit public et le droit criminel des pays civilisés [texte imprimé] / Pierre Achille Morin, Achille (1803-1874), Auteur . - Paris [France] : Cosse, Marchal & Billard, 1872 . - 576 p. ; 598 p. : br. ; in 4°. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : guerre  (droit  international)  lois  droit  pénal  tribunal  criminel Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Première proposition de création d’une cour criminelle internationale permanente. Morin insiste sur l’importance de faire la distinction entre les violations accidentelles, mineures (le tribunal se prononçant sur la responsabilité civile) et les violations graves, qui relèvent du code pénal et qui devraient être définies dans une convention supplémentaire (selon Morin, il appartiendrait dans ces cas au tribunal d’établir la responsabilité pénale, en laissant au gouvernement du pays d’origine de l’accusé le soin d’appliquer les peines stipulées dans la convention).

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C165-1	C165-1	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible
C165-2	C165-2	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Manuel de droit international à l'usage des officiers de l'armée de terre.

Public ISBD Titre : Manuel de droit international à l'usage des officiers de l'armée de terre. : Ouvrage autorisé pour les écoles militaires Type de document : texte imprimé Editeur : Paris [France] : J. Dumaine Année de publication : 1877 Importance : 1 vol. 136 p. Présentation : br. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B210  Droit  international  --  Guides,  manuels,  Guerre  (droit  international) Index. décimale : XIX ème siècle Manuel de droit international à l'usage des officiers de l'armée de terre. : Ouvrage autorisé pour les écoles militaires [texte imprimé] . - Paris [France] : J. Dumaine, 1877 . - 1 vol. 136 p. : br. ; in 12°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B210  Droit  international  --  Guides,  manuels,  Guerre  (droit  international) Index. décimale : XIX ème siècle

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A327	A327	Imprimé	réserve mezzanine	Documentaires	Disponible

Précis des lois de la guerre sur terre / Jules Charles Guelle

Public ISBD Titre : Précis des lois de la guerre sur terre : commentaire pratique à l'usage des officiers de l'armée active, de la réserve et de la territoriale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jules Charles Guelle, Auteur ; Paul Pradier-Fodéré (1827-1904), Préfacier, etc. Editeur : Paris [France] : Pedone-Lauriel Année de publication : 1884 Importance : 2 vol. XIV (t.1) - 296 & 389 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : Guerre  (droit  international) Index. décimale : XIX ème siècle Précis des lois de la guerre sur terre : commentaire pratique à l'usage des officiers de l'armée active, de la réserve et de la territoriale [texte imprimé] / Jules Charles Guelle, Auteur ; Paul Pradier-Fodéré (1827-1904), Préfacier, etc. . - Paris [France] : Pedone-Lauriel, 1884 . - 2 vol. XIV (t.1) - 296 & 389 p. : rel. ; in 12°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : Guerre  (droit  international) Index. décimale : XIX ème siècle

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
A331-1	A331-1	Imprimé	réserve mezzanine	Documentaires	Disponible
A331-2	A331-2	Imprimé	réserve mezzanine	Documentaires	Disponible

Traité des commandes et des réserves ou des Provisions de Bénéfices / Jean-Jacques Pialès

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Traité de la dévolution, du dévolut, et des vacances de plein droit / Jean-Jacques Pialès

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Traité de l'expectative des gradués / Jean-Jacques Pialès

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