Classification analytique et synthétique des actes constitutifs du code de l'armée de terre / Pâris de Bollardière

Public ISBD Titre : Classification analytique et synthétique des actes constitutifs du code de l'armée de terre : par l'intendant général Pâris de Bollardière,... Type de document : texte imprimé Auteurs : Pâris de Bollardière, Auteur Editeur : Paris [France] : J. Dumaine Année de publication : 1862-1864 Importance : 2 vol. de 650 p. env. Format : Gr. in-8° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Index. décimale : XIX ème siècle Classification analytique et synthétique des actes constitutifs du code de l'armée de terre : par l'intendant général Pâris de Bollardière,... [texte imprimé] / Pâris de Bollardière, Auteur . - Paris [France] : J. Dumaine, 1862-1864 . - 2 vol. de 650 p. env. ; Gr. in-8°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Index. décimale : XIX ème siècle

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C247-1	C247-1	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible
C247-2	C247-2	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible
C247-3	C247-3	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Code Napoléon

Public ISBD Titre : Code Napoléon : à laquelle on a ajouté les lois transitoires et une table analytique et raisonnée des matières Type de document : texte imprimé Auteurs : Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph (1635-1802; La Flèche, France), Donateur ; monastère Saint-Joseph de Laval, Ancien possesseur Mention d'édition : Nelle éd. conforme à l'édition originale de l'imprimerie Impériale Editeur : Tours [France] : Ed. Mame Année de publication : 1807 Importance : 489 p. Format : In-16 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : Napoléon  I  (empereur  des  Français  ;  1769-1821)  --  Bibliothèque Droit  civil  Codes Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Exilé à Sainte-Hélène, Napoléon confia à Montholon : " Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil ".Née de la volonté du Premier Consul, l’unification du droit privé français aboutit le 21 mars 1804 à la promulgation du Code civil des Français, lequel faisait œuvre de compromis entre les traditions romaine et coutumière. L’avènement de l’Empire imposa sa mise à jour et la réédition du texte corrigé se fit sous le titre officiel de Code Napoléon associant définitivement l’œuvre à la personne (BnF, Gallica) Code Napoléon : à laquelle on a ajouté les lois transitoires et une table analytique et raisonnée des matières [texte imprimé] / Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph (1635-1802; La Flèche, France), Donateur ; monastère Saint-Joseph de Laval, Ancien possesseur  . -  Nelle éd. conforme à l'édition originale de l'imprimerie Impériale . - Tours [France] : Ed. Mame, 1807 . - 489 p. ; In-16. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : Napoléon  I  (empereur  des  Français  ;  1769-1821)  --  Bibliothèque Droit  civil  Codes Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Exilé à Sainte-Hélène, Napoléon confia à Montholon : " Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil ".Née de la volonté du Premier Consul, l’unification du droit privé français aboutit le 21 mars 1804 à la promulgation du Code civil des Français, lequel faisait œuvre de compromis entre les traditions romaine et coutumière. L’avènement de l’Empire imposa sa mise à jour et la réédition du texte corrigé se fit sous le titre officiel de Code Napoléon associant définitivement l’œuvre à la personne (BnF, Gallica)

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RHSJ 3	RHSJ 3	Imprimé	réserve vestibule	Documentaires	Disponible

Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de France / Ambroise Rendu

Public ISBD Titre : Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de France Type de document : texte imprimé Auteurs : Ambroise Rendu (1820-1864), Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Paris [France] : Hachette Année de publication : 1835 Importance : XVI, 924 p., [1] f. de dépl. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B19  Administration  scolaire  --France  --19e  siècle  Enseignement  --Histoire Index. décimale : XIX ème siècle Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de France [texte imprimé] / Ambroise Rendu (1820-1864), Auteur  . -  2e édition . - Paris [France] : Hachette, 1835 . - XVI, 924 p., [1] f. de dépl. ; 22 cm. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B19  Administration  scolaire  --France  --19e  siècle  Enseignement  --Histoire Index. décimale : XIX ème siècle

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C236	C236	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Codes de l'empire français. 1° Code Napoléon, 2° de procédure civile, 3° de commerce, 4° d'instruction criminelle, 5° pénal

Public ISBD Titre : Codes de l'empire français. 1° Code Napoléon, 2° de procédure civile, 3° de commerce, 4° d'instruction criminelle, 5° pénal : Suivis des tarifs des frais et dépens en matière civile et criminelle. Nouvelle édition conforme à celle de l'imprimerie impériale Type de document : texte imprimé Auteurs : Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph (1635-1802; La Flèche, France), Ancien possesseur Editeur : La Flèche [France] : Voglet Année de publication : 1812 Importance : 764 p. Présentation : portr. de Napoléon en frontispice Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : Droit  --  France  Histoire  Sources Index. décimale : XIX ème siècle Codes de l'empire français. 1° Code Napoléon, 2° de procédure civile, 3° de commerce, 4° d'instruction criminelle, 5° pénal : Suivis des tarifs des frais et dépens en matière civile et criminelle. Nouvelle édition conforme à celle de l'imprimerie impériale [texte imprimé] / Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph (1635-1802; La Flèche, France), Ancien possesseur . - La Flèche [France] : Voglet, 1812 . - 764 p. : portr. de Napoléon en frontispice ; in 12°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : Droit  --  France  Histoire  Sources Index. décimale : XIX ème siècle

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
RHSJ 75	RHSJ 75	Imprimé	réserve vestibule	Documentaires	Disponible

Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 / France. Ministère de la Guerre

Public ISBD Titre : Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Ministère de la Guerre, Éditeur scientifique ; Victor Foucher (1802-1866), Auteur Editeur : Paris : Firmin-Didot frères, fils et Cie Année de publication : 1858 Importance : IV-1062 p. Format : In-8° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B24  tribunaux  militaires  Napoléon  III Index. décimale : XIX ème siècle Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 [texte imprimé] / France. Ministère de la Guerre, Éditeur scientifique ; Victor Foucher (1802-1866), Auteur . - Paris : Firmin-Didot frères, fils et Cie, 1858 . - IV-1062 p. ; In-8°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B24  tribunaux  militaires  Napoléon  III Index. décimale : XIX ème siècle

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C245	C245	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible
C246	C246	Imprimé	réserve DE	Documentaires	Disponible

Commission de la propriété littéraire et artistique. Rapports à l'empereur. Décrets. Collection des procès-verbaux. Documents

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Cours d'administration militaire / André-Jean Vauchelle

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Cours de droit public et administratif / Firmin Laferrière

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Dictionnaire de l'administration des lycées, collèges communaux et écoles normales primaires / Léon Cantemerle

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Dictionnaire général d'administration, contenant la définition de tous les mots de la langue administrative... / Blanche Alfred

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Droit et législation des armées de terre et de mer... / Louis Durat-Lasalle

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Droit et législation des armées de terre et de mer, / Louis Durat-Lasalle

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Extrait du Bulletin des lois de 1838 n°579 : Comptabilité législative / France. Lois

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Extrait du Journal militaire officiel, année 1831, manuel des pensions de l'armée de terre / France. Ministère de la Guerre

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Extrait du Journal militaire officiel, année 1862, n°4, supplément au manuel des pensions / France. Ministère de la Guerre

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