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Documents disponibles dans cette catégorie (89)
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Comptabilité des lycées nationaux de garçons et de jeunes filles / E. Guillemin
Titre : Comptabilité des lycées nationaux de garçons et de jeunes filles : d'après les documents officiels par E. Guillemin avec une préface de M. Etienne Port (Inspecteur général de l'Instruction publique) Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Guillemin, Auteur Mention d'édition : Nouvelle édition revisée et mise a jour Editeur : Paris [France] : Imprimerie Delalain frères Année de publication : 1905? Importance : 1 vol. 654 p. Présentation : rel. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B20 Index. décimale : XX ème siècle Comptabilité des lycées nationaux de garçons et de jeunes filles : d'après les documents officiels par E. Guillemin avec une préface de M. Etienne Port (Inspecteur général de l'Instruction publique) [texte imprimé] / E. Guillemin, Auteur . - Nouvelle édition revisée et mise a jour . - Paris [France] : Imprimerie Delalain frères, 1905? . - 1 vol. 654 p. : rel.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B20 Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A584 A584 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible Les contrats et les obligations contractuelles / Emile Acollas
Titre : Les contrats et les obligations contractuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Acollas (1826-1891), Auteur Editeur : Paris : C. Delagrave Année de publication : 1885 Collection : Le Droit mis à la portée de tout le monde Importance : 1 vol. 126 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Index. décimale : XIX ème siècle Les contrats et les obligations contractuelles [texte imprimé] / Emile Acollas (1826-1891), Auteur . - Paris : C. Delagrave, 1885 . - 1 vol. 126 p. : rel. ; in 12°. - (Le Droit mis à la portée de tout le monde) .
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A379 A379 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible
Titre : Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris : Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacq. Joly, et Ch. Labbé,... et arrests... par eux recueillis... Type de document : texte imprimé Auteurs : Carolus Molinaeus Du Moulin, Charles (1500-1566), Auteur ; Jean (avocat au parlement de Paris) Tournet, Auteur ; Charles Labbé (1582-1657) ; Joly, Jacques, Auteur Mention d'édition : Dernière édidition revue et plus exactement corrigée que les précédentes tant en la matière qu'és tables particulières Editeur : Paris [France] : Michel Bobin Année de publication : 1665 Autre Editeur : Paris [France] : Nicolas Legras Importance : 1 vol. 1000 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B29 Index. décimale : XVII ème siècle En ligne : http://books.google.fr/books?id=UdRDAAAAYAAJ&pg=PR12&lpg=PR12&dq=Coustumes+de+la [...] Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris : Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacq. Joly, et Ch. Labbé,... et arrests... par eux recueillis... [texte imprimé] / Carolus Molinaeus Du Moulin, Charles (1500-1566), Auteur ; Jean (avocat au parlement de Paris) Tournet, Auteur ; Charles Labbé (1582-1657) ; Joly, Jacques, Auteur . - Dernière édidition revue et plus exactement corrigée que les précédentes tant en la matière qu'és tables particulières . - Paris [France] : Michel Bobin : Paris [France] : Nicolas Legras, 1665 . - 1 vol. 1000 p. : rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B29 Index. décimale : XVII ème siècle En ligne : http://books.google.fr/books?id=UdRDAAAAYAAJ&pg=PR12&lpg=PR12&dq=Coustumes+de+la [...] Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A342 A342 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Exclu du prêt Dalloz petite collection- Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,
Titre : Dalloz petite collection- Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz - publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... Type de document : texte imprimé Auteurs : Mme Fauget, Ancien possesseur Mention d'édition : 19e édition Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1919 Collection : Petite collection Dalloz Importance : 800 p. Présentation : rel. Format : in 18° toile grenat Note générale : Don de Mme Fauget - 1950 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B734-1/4 Index. décimale : XX ème siècle Note de contenu : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvoix aux ouvrages de M.M. Dalloz publié sous la direction de M.M. Gaston Griolet docteur en droit, Charles Vergé Maitre des requêtes honoraire. Avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux conseiller à la Cour d'appel de Paris
19ème édition rev corr et aug
En supplément in fine : additions au code civil 1er octobre 1918 et 1er octobre 1919 1 plaquette même format in 18 128 p roséesDalloz petite collection- Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz - publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... [texte imprimé] / Mme Fauget, Ancien possesseur . - 19e édition . - Paris [France] : Dalloz, 1919 . - 800 p. : rel. ; in 18° toile grenat. - (Petite collection Dalloz) .
Don de Mme Fauget - 1950
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B734-1/4 Index. décimale : XX ème siècle Note de contenu : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvoix aux ouvrages de M.M. Dalloz publié sous la direction de M.M. Gaston Griolet docteur en droit, Charles Vergé Maitre des requêtes honoraire. Avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux conseiller à la Cour d'appel de Paris
19ème édition rev corr et aug
En supplément in fine : additions au code civil 1er octobre 1918 et 1er octobre 1919 1 plaquette même format in 18 128 p roséesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A374 A374 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible Decretales epistolae gregorii noni Pontificis maximi / pape Grégoire IX
Titre : Decretales epistolae gregorii noni Pontificis maximi : quas summa fide et accurata diligentia : jam recens ad veterum codicum fidem repurgavimus et contulimus Type de document : texte imprimé Auteurs : pape Grégoire IX, Auteur Editeur : Paris [France] : Charles Guillard Année de publication : 1541 Importance : [18] (A8 - B8 - C3)-[1 bl]-332 ff. Présentation : rel. veau blond , dos orné à 4 nerfs, tranche ciselée Format : in 12° Note générale : Plusieurs ex-libris manuscrits:"Petrus Delesser,patronus Lemoniensis, anno 1695"; "ex libris Joannis Xavierez" Langues : Latin (lat) Langues originales : Latin (lat) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B88 Décrétales [DROIT CANON] - GREGOIRE IX BONIFACE VIII JEAN XII Index. décimale : XVI ème siècle Résumé : En 1234, le pape Grégoire IX publie les Décrétales qui portent son nom, recueil rédigé par saint Raymond de Peñafort, composé de cinq livres regroupant 185 titres. Venant après le Décret, il sera appelé le Liber Extra (X en abrégé). En 1298, le pape Boniface VIII publie un nouveau recueil, faisant suite aux cinq livres des Décrétales : le Sexte (« sixième livre », qui en fait est lui aussi composé de cinq livres). En 1317, Jean XXII publie les Clémentines, recueil dressé sur l'ordre du pape Clément V. Viendront ensuite, de par leur insertion au Corpus Iuris Canonicis par l'imprimeur et professeur parisien Jean Chapuis en 1500 et 1503, les Extravagantes de Jean XXII et les Extravagantes communes, décrétales de plusieurs papes. Note de contenu : Parisiis : ex off. Car. Guillard , 1541 -Lettrines criblées g.s.b., une lettrine criblée datée 1526 Decretales epistolae gregorii noni Pontificis maximi : quas summa fide et accurata diligentia : jam recens ad veterum codicum fidem repurgavimus et contulimus [texte imprimé] / pape Grégoire IX, Auteur . - Paris [France] : Charles Guillard, 1541 . - [18] (A8 - B8 - C3)-[1 bl]-332 ff. : rel. veau blond , dos orné à 4 nerfs, tranche ciselée ; in 12°.
Plusieurs ex-libris manuscrits:"Petrus Delesser,patronus Lemoniensis, anno 1695"; "ex libris Joannis Xavierez"
Langues : Latin (lat) Langues originales : Latin (lat)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B88 Décrétales [DROIT CANON] - GREGOIRE IX BONIFACE VIII JEAN XII Index. décimale : XVI ème siècle Résumé : En 1234, le pape Grégoire IX publie les Décrétales qui portent son nom, recueil rédigé par saint Raymond de Peñafort, composé de cinq livres regroupant 185 titres. Venant après le Décret, il sera appelé le Liber Extra (X en abrégé). En 1298, le pape Boniface VIII publie un nouveau recueil, faisant suite aux cinq livres des Décrétales : le Sexte (« sixième livre », qui en fait est lui aussi composé de cinq livres). En 1317, Jean XXII publie les Clémentines, recueil dressé sur l'ordre du pape Clément V. Viendront ensuite, de par leur insertion au Corpus Iuris Canonicis par l'imprimeur et professeur parisien Jean Chapuis en 1500 et 1503, les Extravagantes de Jean XXII et les Extravagantes communes, décrétales de plusieurs papes. Note de contenu : Parisiis : ex off. Car. Guillard , 1541 -Lettrines criblées g.s.b., une lettrine criblée datée 1526 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A397 A397-RES Imprimé réserve vestibule Documentaires Exclu du prêt Dictionnaire ecclésiastique et canonique portatif / Jean-François Brézillac
PermalinkLa diplomatie et le droit nouveau / Broglie, Charles-Jacques-Victor-Albert de
PermalinkLe Droit des gens / Emmerich de Vattel
PermalinkLe Droit public de l'Europe, / Beato Mablini (Abbé de) Mably
PermalinkEdits de création des charges de notaires Royaux apostoliques, de greffiers des insinuations ecclésiastiques et des domaines des gens de main-morte...
PermalinkEncyclopédie méthodique ou par ordre de matières / Panckoucke, Charles-Joseph (1736-1798)
PermalinkEssai sur la jurisprudence universelle / Bernard Lambert
PermalinkPermalinkFormules d'actes et de procédures pour l'exécution de l'ordonnance de Louis XIV,... / duc de Roannes
PermalinkGuide-Chaix à l'usage des militaires et marins / Alfred de Bellefonds
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