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Documents disponibles dans cette catégorie (89)
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Les actes de l'état civil / Emile Acollas
Titre : Les actes de l'état civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Acollas (1826-1891), Auteur Editeur : Paris : C. Delagrave Année de publication : 1886 Collection : Le Droit mis à la portée de tout le monde Importance : 1 vol. 98 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : Etat civil -- France Index. décimale : XIX ème siècle Les actes de l'état civil [texte imprimé] / Emile Acollas (1826-1891), Auteur . - Paris : C. Delagrave, 1886 . - 1 vol. 98 p. : rel. ; in 12°. - (Le Droit mis à la portée de tout le monde) .
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : Etat civil -- France Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A382 A382 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible Advis et notes données sur quelques plaidoyez / Louis (le P., S. J.) Richeome
Titre : Advis et notes données sur quelques plaidoyez : de Maistre Louys Servin, advocat du Roy cy devant publiez en France, au préjudice de la Religion catholique, de l'honneur du Roy,... et de la paix de son royaume Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis (le P., S. J.) Richeome (1544-1625), Auteur Editeur : Caen [France] : Georges de la Marinière Année de publication : 1615 Importance : 1 vol. 343 p. Présentation : bandeau, lettrine, rel. parchemin Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B158 Index. décimale : XVII ème siècle Advis et notes données sur quelques plaidoyez : de Maistre Louys Servin, advocat du Roy cy devant publiez en France, au préjudice de la Religion catholique, de l'honneur du Roy,... et de la paix de son royaume [texte imprimé] / Louis (le P., S. J.) Richeome (1544-1625), Auteur . - Caen [France] : Georges de la Marinière, 1615 . - 1 vol. 343 p. : bandeau, lettrine, rel. parchemin ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B158 Index. décimale : XVII ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A352 A352 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible L'Ami du barreau / Giuseppe Aurelio di Gennaro
Titre : L'Ami du barreau : ou traité des manières vicieuses d'y défendre les causes... Type de document : texte imprimé Auteurs : Giuseppe Aurelio di Gennaro (1701-1761), Auteur ; Jean-Antoine Sergio, Préfacier, etc. Editeur : Orléans [France] : Couret de Villeneuve Année de publication : 1787 Importance : 1 vol. CIV - XIV - 284 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B2 Index. décimale : XVIII ème siècle L'Ami du barreau : ou traité des manières vicieuses d'y défendre les causes... [texte imprimé] / Giuseppe Aurelio di Gennaro (1701-1761), Auteur ; Jean-Antoine Sergio, Préfacier, etc. . - Orléans [France] : Couret de Villeneuve, 1787 . - 1 vol. CIV - XIV - 284 p. : rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B2 Index. décimale : XVIII ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A319 A319 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible Analyse raisonnée de L'Esprit des lois du président De Montesquieu / Antoine Pecquet
Titre : Analyse raisonnée de L'Esprit des lois du président De Montesquieu Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Pecquet (1704-1762), Auteur Editeur : Paris : Prault Année de publication : 1758 Importance : 1 vol. XXIV - 340 p. Présentation : bandeaux, rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B3 Index. décimale : XVIII ème siècle Analyse raisonnée de L'Esprit des lois du président De Montesquieu [texte imprimé] / Antoine Pecquet (1704-1762), Auteur . - Paris : Prault, 1758 . - 1 vol. XXIV - 340 p. : bandeaux, rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B3 Index. décimale : XVIII ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A317 A317 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible
Titre : Causes célèbres, curieuses et intéressantes : de toutes les cours souveraines du royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. [par N. Le Moyne, dit Des Essarts] Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Toussaint Le Moyne (dit) Des Essarts, Auteur Editeur : Paris [France] : [s.n.] Année de publication : 1773-1774 Importance : 5 vol. 250 p. env. Présentation : bandeau, rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B31 Index. décimale : XVIII ème siècle En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k94005h Causes célèbres, curieuses et intéressantes : de toutes les cours souveraines du royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. [par N. Le Moyne, dit Des Essarts] [texte imprimé] / Nicolas Toussaint Le Moyne (dit) Des Essarts, Auteur . - Paris [France] : [s.n.], 1773-1774 . - 5 vol. 250 p. env. : bandeau, rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B31 Index. décimale : XVIII ème siècle En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k94005h Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A349-1 A349-1 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible A349-2 A349-2 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible A349-3 A349-3 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible A349-4 A349-4 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible A349-5 A349-5 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées / François (avocat au Parlement) Richer
PermalinkLes Cinq codes
PermalinkCode des chasses ou nouveau traité du droit des chasses / Saugrain, Claude-Marin
PermalinkCode des commensaux
PermalinkCode de commerce suivi des lois commerciales et industrielles
PermalinkCode d'instruction criminelle et code pénal
PermalinkCode militaire ou compilation des ordonnances des rois de France / Pierre de Briquet
PermalinkCode militaire ou Compilation des réglemens et ordonnances de Louis XIV,... faites pour les gens de guerre depuis 1651 / (Baron de) Sparre
PermalinkCode de procédure civile
PermalinkCompilatio Decretalium Gregorii IX / pape Grégoire IX
PermalinkComptabilité des lycées nationaux de garçons et de jeunes filles / E. Guillemin
PermalinkLes contrats et les obligations contractuelles / Emile Acollas
PermalinkPermalinkDalloz petite collection- Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,
PermalinkDecretales epistolae gregorii noni Pontificis maximi / pape Grégoire IX
PermalinkDictionnaire ecclésiastique et canonique portatif / Jean-François Brézillac
PermalinkLa diplomatie et le droit nouveau / Broglie, Charles-Jacques-Victor-Albert de
PermalinkLe Droit des gens / Emmerich de Vattel
PermalinkLe Droit public de l'Europe, / Beato Mablini (Abbé de) Mably
PermalinkEdits de création des charges de notaires Royaux apostoliques, de greffiers des insinuations ecclésiastiques et des domaines des gens de main-morte...
PermalinkEncyclopédie méthodique ou par ordre de matières / Panckoucke, Charles-Joseph (1736-1798)
PermalinkEssai sur la jurisprudence universelle / Bernard Lambert
PermalinkPermalinkFormules d'actes et de procédures pour l'exécution de l'ordonnance de Louis XIV,... / duc de Roannes
PermalinkGuide-Chaix à l'usage des militaires et marins / Alfred de Bellefonds
PermalinkGuide à l'usage des militaires et marins / Alfred de Bellefonds
PermalinkHistoire des négociations et du traité de paix des Pyrénées / Luc Courchetet d'Esnans
PermalinkHugonis Grotii De jure belli ac pacis libri tres / Grotius, Hugo
PermalinkL'idée du droit / Emile Acollas
PermalinkInstitution au droit français / Gabriel Argou
PermalinkInstitutiones imperiales / Antoine Penrez
PermalinkInstitutiones Juris Canonici / Giovanni Paulo Lancelotti
PermalinkLes Instituts de l'empereur Justinien / empereur d'Orient Justinien 01
PermalinkLettres sur la Profession d'Avocat / Armand-Gaston Camus
PermalinkLettres sur la Théorie des loix civiles / Simon-Nicolas-Henri Linguet
PermalinkManuel de droit international à l'usage des officiers de l'armée de terre.
PermalinkManuel des pensions de l'armée de terre / Alexis-François Garrel
PermalinkManuel pratique de l'officier de police judiciaire militaire en garnison et en campagne / Robert Andréa (baron de) Nerciat
PermalinkMémoire de Mr. l'avocat Sartorius
PermalinkMinistero della guerre - Regolamento di amministrazione e contabilita
PermalinkUn moment d'attention ou court avis a tous les étrangers qui arrivent en Angleterre / G. (avocat notaire royal) Wrighte
PermalinkD. N. Philippus Decius in tit. ff. de regulis juris / Filippo Decio
PermalinkNotions de droit international
PermalinkNouveau commentaire sur l'édit du mois d'Avril 1695 concernant la jurisidiction ecclesiastique / Daniel Jousse
PermalinkNouveau Commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667
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