Basilikon liber LX / Constantinus Porphyrogeneta

Public ISBD Accompagne Libri VIII Basilikon diataxeon, id est. Imperialium Constitutionum in quibus continetur totum jus civile / Hervet, Gentian Titre : Basilikon liber LX : Iacobo Cuiacio interprete Type de document : texte imprimé Auteurs : Constantinus Porphyrogeneta, Auteur ; Jacques Cujas (1522-1590), Traducteur ; Collège royal de la Société de Jesus à La Flèche (1604-1762) , Ancien possesseur Editeur : Lyon (Lugduni) [France] : C. Senneton Année de publication : 1566 Importance : [12], 322, [2 bl.] p. Format : in folio Langues : Latin (lat) Langues originales : Grec moderne (gre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Index. décimale : XVI ème siècle Note de contenu : sig.: a-6 A-Z-6 AA-DD-6.- Lettre historiée.- Privilège royal de 9 ans à dater du 16 VI 1561.-Titre en grec.- Marque n°6 au titre.- Ref.:Adams B-365. Baudrier VII, 438 Accompagne Libri VIII Basilikon diataxeon, id est. Imperialium Constitutionum in quibus continetur totum jus civile / Hervet, Gentian Basilikon liber LX : Iacobo Cuiacio interprete [texte imprimé] / Constantinus Porphyrogeneta, Auteur ; Jacques Cujas (1522-1590), Traducteur ; Collège royal de la Société de Jesus à La Flèche (1604-1762) , Ancien possesseur . - Lyon (Lugduni) [France] : C. Senneton, 1566 . - [12], 322, [2 bl.] p. ; in folio. Langues : Latin (lat) Langues originales : Grec moderne (gre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Index. décimale : XVI ème siècle Note de contenu : sig.: a-6 A-Z-6 AA-DD-6.- Lettre historiée.- Privilège royal de 9 ans à dater du 16 VI 1561.-Titre en grec.- Marque n°6 au titre.- Ref.:Adams B-365. Baudrier VII, 438

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Bulletin des lois de l'Empire français

Public ISBD [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : Bulletin des lois de l'Empire français : 4e série Type de document : texte imprimé Editeur : Paris [France] : Imprimerie impériale Autre Editeur : Paris [France] : Imprimerie nationale Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : Droit  --France  --Législation  --18e  siècle  --Périodiques  --19e  --1900-1945 Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Autre(s) titre(s) Bulletin des lois de la République française Bulletin des lois de la République Bulletin des lois de l'Empire français Bulletin des lois du royaume de France Bulletin des lois Bulletin des lois de la République Bulletin des lois de l'Empire français Bulletin des lois de la République Vignette gr. s. b. en tête de chaque fascicule.- A partir de 1830 (9e série) divisé en deux parties : 1re partie, Lois ; 2e partie, Ordonnances ; en 1832 cette deuxième partie se divise en deux sections : 1re section, Ordonnances d'intérêt public ou d'exécution générale ; 2e section, Ordonnances d'intérêt individuel ou local Paru sous ce nom sous la 2ème République puis à nouveau sous la 3ème République Quotidien [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Bulletin des lois de l'Empire français : 4e série [texte imprimé] . - Paris [France] : Imprimerie impériale : Paris [France] : Imprimerie nationale. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : Droit  --France  --Législation  --18e  siècle  --Périodiques  --19e  --1900-1945 Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Autre(s) titre(s) Bulletin des lois de la République française Bulletin des lois de la République Bulletin des lois de l'Empire français Bulletin des lois du royaume de France Bulletin des lois Bulletin des lois de la République Bulletin des lois de l'Empire français Bulletin des lois de la République Vignette gr. s. b. en tête de chaque fascicule.- A partir de 1830 (9e série) divisé en deux parties : 1re partie, Lois ; 2e partie, Ordonnances ; en 1832 cette deuxième partie se divise en deux sections : 1re section, Ordonnances d'intérêt public ou d'exécution générale ; 2e section, Ordonnances d'intérêt individuel ou local Paru sous ce nom sous la 2ème République puis à nouveau sous la 3ème République Quotidien

Caroli Sigonii de antiquo jure civium Romanorum, Italiae, provinciarum, ac Romanae jurisprudentiae judiciis, libri XI. Ejusdem de Republiea Atheniensium, eorumque ac Lacedaemoniorum temporibus, libri quinque / Carolus Sigonius Sigonio, Carlo

Public ISBD Titre : Caroli Sigonii de antiquo jure civium Romanorum, Italiae, provinciarum, ac Romanae jurisprudentiae judiciis, libri XI. Ejusdem de Republiea Atheniensium, eorumque ac Lacedaemoniorum temporibus, libri quinque : Quibus adjecti sunt ejusdem de Republica Hebra Type de document : texte imprimé Auteurs : Carolus Sigonius Sigonio, Carlo (1524?-1584), Auteur ; Collège royal de la Société de Jesus à La Flèche (1604-1762) , Auteur Editeur : Hanau (Hanoviae) [Allemagne] : typis Wechelianis apud Claudium Marnium Année de publication : 1609 Importance : [XVIII-2 bl.] -924 - [60] p. - [2] ff. Présentation : rel. , peau de mouton Format : in 2° Note générale : Collegii regii flexiensis soc. Jes. Langues : Latin (lat) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : B4 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : "134" .- Marque au titre Caroli Sigonii de antiquo jure civium Romanorum, Italiae, provinciarum, ac Romanae jurisprudentiae judiciis, libri XI. Ejusdem de Republiea Atheniensium, eorumque ac Lacedaemoniorum temporibus, libri quinque : Quibus adjecti sunt ejusdem de Republica Hebra [texte imprimé] / Carolus Sigonius Sigonio, Carlo (1524?-1584), Auteur ; Collège royal de la Société de Jesus à La Flèche (1604-1762) , Auteur . - Hanau (Hanoviae) [Allemagne] : typis Wechelianis apud Claudium Marnium, 1609 . - [XVIII-2 bl.] -924 - [60] p. - [2] ff. : rel. , peau de mouton ; in 2°. Collegii regii flexiensis soc. Jes. Langues : Latin (lat) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Mots-clés : B4 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : "134" .- Marque au titre

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Code civil / Dalloz

Public ISBD Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Dalloz, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. 1017 p. Format : in 8° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Index. décimale : XX ème siècle Code civil [texte imprimé] / Dalloz, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : Dalloz, 1951 . - 1 vol. 1017 p. ; in 8°. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Index. décimale : XX ème siècle

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C5118	C5118	Imprimé	Réserve nouvelle	Documentaires	Disponible

Cours élémentaire d'histoire du droit français / Adhémar Esmein

Public ISBD Titre : Cours élémentaire d'histoire du droit français : À L'usage Des Étudiants De Première Année Type de document : texte imprimé Auteurs : Adhémar Esmein (1848-....), Auteur ; Cercle militaire de Tours (Tours, France), Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Librairie du Recueil Sirey Année de publication : 1925 Importance : 784 p. Format : in 8 ° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Index. décimale : XX ème siècle Résumé : Manuel universitaire en 4 parties: 'Les origines', 'La société féodale', 'Le développement du pouvoir royal et l'Ancien Régime', et 'La coutume et la loi depuis la formation du droit coutumier', l'auteur annonçant la suite (Révolution, Consulat, Empire) dans son 'Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 à 1814'. Mention de 11e édition de ce 'classique', 'entièrement revue et augmentée, accompagnée d'une table des matières analytique et detaillée'; avec préfaces des 1ère (1892), 2è (1894), et 3è (1897) éditions Cours élémentaire d'histoire du droit français : À L'usage Des Étudiants De Première Année [texte imprimé] / Adhémar Esmein (1848-....), Auteur ; Cercle militaire de Tours (Tours, France), Ancien possesseur . - Paris [France] : Librairie du Recueil Sirey, 1925 . - 784 p. ; in 8 °. Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIV Droit civil et criminel Index. décimale : XX ème siècle Résumé : Manuel universitaire en 4 parties: 'Les origines', 'La société féodale', 'Le développement du pouvoir royal et l'Ancien Régime', et 'La coutume et la loi depuis la formation du droit coutumier', l'auteur annonçant la suite (Révolution, Consulat, Empire) dans son 'Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 à 1814'. Mention de 11e édition de ce 'classique', 'entièrement revue et augmentée, accompagnée d'une table des matières analytique et detaillée'; avec préfaces des 1ère (1892), 2è (1894), et 3è (1897) éditions

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C4659	C4659	Imprimé	Réserve nouvelle	Documentaires	Disponible

Des Délits et des peines / Cesare - Beccaria

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Essai sur la structure logique du Code civil français / Jean Ray

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Introduction à la description de la France et au droit public de ce royaume / Piganiol de la Force, Jean Aymar

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Libri VIII Basilikon diataxeon, id est. Imperialium Constitutionum in quibus continetur totum jus civile / Hervet, Gentian

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les loix criminelles de France dans leur ordre naturel / Pierre-François Muyart de Vouglans

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