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Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements, les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états de l'Europe, avec une notice sur le congrès des Etats-Unis d'Amérique / Gabriel Demombynes
Titre : Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements, les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états de l'Europe, avec une notice sur le congrès des Etats-Unis d'Amérique : par G. Demombyne Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Demombynes, Auteur Editeur : Paris [France] : L. Larose et Forcel Année de publication : 1881 Importance : 2 vol. de 740 p. Format : in-8° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : BIII 2 Index. décimale : XIX ème siècle Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements, les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états de l'Europe, avec une notice sur le congrès des Etats-Unis d'Amérique : par G. Demombyne [texte imprimé] / Gabriel Demombynes, Auteur . - Paris [France] : L. Larose et Forcel, 1881 . - 2 vol. de 740 p. ; in-8°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : BIII 2 Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C159-1 C159-1 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible C159-2 C159-2 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Institutions politiques et droit constitutionnel / Maurice Duverger
Titre : Institutions politiques et droit constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Duverger (1917-....), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Mention d'édition : 7 ème édition Editeur : Paris [France] : Les Presses Universitaires de France Année de publication : 1963 Importance : 1 vol. 760 p. Format : in 16° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique
C Sciences et arts:F Economie politiqueIndex. décimale : XX ème siècle Note de contenu : Thémis. Manuels juridiques, économiques et politiques... Institutions politiques et droit constitutionnel [texte imprimé] / Maurice Duverger (1917-....), Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - 7 ème édition . - Paris [France] : Les Presses Universitaires de France, 1963 . - 1 vol. 760 p. ; in 16°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique
C Sciences et arts:F Economie politiqueIndex. décimale : XX ème siècle Note de contenu : Thémis. Manuels juridiques, économiques et politiques... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5094 C5094 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible Lettres à un membre du Parlement d'Angleterre sur la constitution de 1852, les ministres, le conseil d'Etat, le corps législatif, le sénat / Célestin Latour Du Moulin
Titre : Lettres à un membre du Parlement d'Angleterre sur la constitution de 1852, les ministres, le conseil d'Etat, le corps législatif, le sénat Type de document : texte imprimé Auteurs : Célestin Latour Du Moulin, Auteur Editeur : Paris [France] : Amyot Année de publication : 1861 Importance : 119 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : B25 Index. décimale : XIX ème siècle Lettres à un membre du Parlement d'Angleterre sur la constitution de 1852, les ministres, le conseil d'Etat, le corps législatif, le sénat [texte imprimé] / Célestin Latour Du Moulin, Auteur . - Paris [France] : Amyot, 1861 . - 119 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : B25 Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C181 C181 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Organisation des pouvoirs publics / Jules Poudra
Titre : Organisation des pouvoirs publics : Recueil des lois constitutionnelles et électorales de la République française, complété par les lois et décrets sur le Conseil d'Etat, le droit de réunion, la presse, la comptabilité législative, etc., etc. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jules Poudra (1829-1884), Auteur ; Eugène Adolphe Marie Pierre (1848-1925), Auteur Editeur : Paris [France] : Quantin Année de publication : 1881 Importance : 1 vol. 507 p. Présentation : tabl. chronol Format : 18 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : Constitutions -- France Histoire Index. décimale : XIX ème siècle Organisation des pouvoirs publics : Recueil des lois constitutionnelles et électorales de la République française, complété par les lois et décrets sur le Conseil d'Etat, le droit de réunion, la presse, la comptabilité législative, etc., etc. [texte imprimé] / Jules Poudra (1829-1884), Auteur ; Eugène Adolphe Marie Pierre (1848-1925), Auteur . - Paris [France] : Quantin, 1881 . - 1 vol. 507 p. : tabl. chronol ; 18 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : Constitutions -- France Histoire Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B103 B103 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... / Maynard, Gerauld de
Titre : Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... : par Mr maistre Samuel Descorbière,... Titre original : La Bibliothèque Tholosane Type de document : texte imprimé Auteurs : Maynard, Gerauld de, Collaborateur ; Lestang, Anthoine de, Collaborateur ; Puymisson, Jacques de ; Descorbière, Samuel Editeur : Paris [France] : R. Foüet Année de publication : 1638 Importance : 944 p. Présentation : table des matières Format : in folio Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : Toulouse textes législatifs Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Edicts de creation de la cour de parlement de Mets, et des bureaux des presidents et tresoriers generaux de France establis à Montauban et à Allançon... et de tous les autres tresoriers generaux du royaume. Des privileges et reglemens du pays, des villes et communautez de Languedoc. Des chancelleries de France et de l'augmentation des droicts du sceau. Du restablissement du droict annuel. Edicts d'union de la [...] et pays de Bearn à la couronne de France et les reglemens sur ce donnés. Le tout extrait des ordonnances... Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... = La Bibliothèque Tholosane : par Mr maistre Samuel Descorbière,... [texte imprimé] / Maynard, Gerauld de, Collaborateur ; Lestang, Anthoine de, Collaborateur ; Puymisson, Jacques de ; Descorbière, Samuel . - Paris [France] : R. Foüet, 1638 . - 944 p. : table des matières ; in folio.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BIII Droit politique Mots-clés : Toulouse textes législatifs Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Edicts de creation de la cour de parlement de Mets, et des bureaux des presidents et tresoriers generaux de France establis à Montauban et à Allançon... et de tous les autres tresoriers generaux du royaume. Des privileges et reglemens du pays, des villes et communautez de Languedoc. Des chancelleries de France et de l'augmentation des droicts du sceau. Du restablissement du droict annuel. Edicts d'union de la [...] et pays de Bearn à la couronne de France et les reglemens sur ce donnés. Le tout extrait des ordonnances... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E157 E157 Imprimé réserve bureau Documentaires Disponible Tome 7. Compte-rendu par MM. les commissaires nommés par le parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites, / Désiré-Joseph-Xavier Simon
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