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Auteur France. Lois |
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arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles / France. Lois
Titre : arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles Titre original : [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 238 p. Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests arrests du conseil d'etat du roy donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté; et en cassation des arrests rendus d'icelles = [Acte royal. 1681. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 238 p. : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B23 Actes royaux --France Justice --Administration --Ancien Régime --Ouvrages avant 1800 Commerce --Réglementation régime Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Table des arrests Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C196 C196 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes / Philippe Bornier
Titre : Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes Titre original : [Acte royal. 1684. Saint-Germain-en-Laye] Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Bornier (1634-1711), Auteur ; France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances Année de publication : 1684 Importance : 2 vol. ; T.I: [xii], 521 p. T.II: [xii], 582p Présentation : bandeaux, culs-de-lampes Format : in-4 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B22 Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Des garants, des délais et procéduresdes enqu^tes et témoins, de l'execution des jugements, des épices et vacations… et de nombreuses matières civiles et criminelles Note de contenu : Table des titres et formules.-Table des matieres principales.-
Présence de lois et règlements .- Blason contrecollé sur le plat int. sup.:lion d'or accompagné de quatre canettes .-mentions ms.: "couste 6 # à Paris le 5 octobre 1686"; "Suger, avocat a la fleche"," a moy donné par monsieur Richer le 22 aoust 1797"Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes = [Acte royal. 1684. Saint-Germain-en-Laye] [texte imprimé] / Philippe Bornier (1634-1711), Auteur ; France. Lois, Auteur . - Paris [France] : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684 . - 2 vol. ; T.I: [xii], 521 p. T.II: [xii], 582p : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B22 Index. décimale : XVII ème siècle Résumé : Des garants, des délais et procéduresdes enqu^tes et témoins, de l'execution des jugements, des épices et vacations… et de nombreuses matières civiles et criminelles Note de contenu : Table des titres et formules.-Table des matieres principales.-
Présence de lois et règlements .- Blason contrecollé sur le plat int. sup.:lion d'or accompagné de quatre canettes .-mentions ms.: "couste 6 # à Paris le 5 octobre 1686"; "Suger, avocat a la fleche"," a moy donné par monsieur Richer le 22 aoust 1797"Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C195-1 C195-1 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible C195-2 C195-2 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible
Titre : Extrait du Bulletin des lois de 1838 n°579 : Comptabilité législative Titre original : Loi. 1838-05-31 Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Éditeur scientifique Année de publication : 1838 Importance : pp.829-606 Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : Comprend comptabilité des collèges royaux et division militaire Extrait du Bulletin des lois de 1838 n°579 : Comptabilité législative = Loi. 1838-05-31 [texte imprimé] / France. Lois, Éditeur scientifique . - 1838 . - pp.829-606.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : Comprend comptabilité des collèges royaux et division militaire Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C238 C238 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Lettres patentes... portant règlement concernant la régie et administration du collège de La Flèche et les élèves dudit collège... / France. Lois
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Titre : Lettres patentes... portant règlement concernant la régie et administration du collège de La Flèche et les élèves dudit collège... : Registrées en Parlement le 29 août 1780 Titre original : [Acte royal. 1780-08-29. Versailles] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur ; roi de France Louis XVI (1754-1793), Auteur Editeur : Paris [France] : P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 6 p. Format : In-4° Langues : Français (fre) Catégories : Fonds local:La Flèche Mots-clés : La Flèche (Sarthe) -- collège (Actes royaux)-- administration Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Fac-similé En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86191763.r=%22coll%C3%A8ge+de+La+Fl%C3%A8c [...] Lettres patentes... portant règlement concernant la régie et administration du collège de La Flèche et les élèves dudit collège... = [Acte royal. 1780-08-29. Versailles] : Registrées en Parlement le 29 août 1780 [texte imprimé] / France. Lois, Auteur ; roi de France Louis XVI (1754-1793), Auteur . - Paris [France] : P.G. Simon, 1772 . - 6 p. ; In-4°.
Langues : Français (fre)
Catégories : Fonds local:La Flèche Mots-clés : La Flèche (Sarthe) -- collège (Actes royaux)-- administration Index. décimale : XVIII ème siècle Note de contenu : Fac-similé En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86191763.r=%22coll%C3%A8ge+de+La+Fl%C3%A8c [...] Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité G1-26 XVIII ème siècle Imprimé réserve vestibule FL (Fonds Local) Disponible Lettres patentes du Roi portant règlement pour le collège royal de La Flèche ,données à Versailles le 20 février 1772). / France. Lois
Titre : Lettres patentes du Roi portant règlement pour le collège royal de La Flèche ,données à Versailles le 20 février 1772). : Registrées en Parlement le 21 mars 1772 Titre original : [Acte royal. 1772-02-20. Versailles] Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Lois, Auteur Editeur : Paris [France] : P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 6 p. Format : In-4° Note générale : Acquisition des Amis de la Bibliothèque,2010 Langues : Français (fre) Catégories : Fonds local:La Flèche Mots-clés : La Flèche (Sarthe) -- collège (Actes royaux)-- conditions d'admission Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Ces lettres patentes modifient celles de 1764: âge d'entrée porté obligatoirement à huit ou neuf ans; dérogation si l'enfant passe un examen de capacité au degré d'entrée; production obligatoire du degré de noblesse; autorisation de poursuivre une vocation autre que militaire au cas par cas sauf inaptitude Lettres patentes du Roi portant règlement pour le collège royal de La Flèche ,données à Versailles le 20 février 1772). = [Acte royal. 1772-02-20. Versailles] : Registrées en Parlement le 21 mars 1772 [texte imprimé] / France. Lois, Auteur . - Paris [France] : P.G. Simon, 1772 . - 6 p. ; In-4°.
Acquisition des Amis de la Bibliothèque,2010
Langues : Français (fre)
Catégories : Fonds local:La Flèche Mots-clés : La Flèche (Sarthe) -- collège (Actes royaux)-- conditions d'admission Index. décimale : XVIII ème siècle Résumé : Ces lettres patentes modifient celles de 1764: âge d'entrée porté obligatoirement à huit ou neuf ans; dérogation si l'enfant passe un examen de capacité au degré d'entrée; production obligatoire du degré de noblesse; autorisation de poursuivre une vocation autre que militaire au cas par cas sauf inaptitude Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité G1-22 XVIII ème siècle Imprimé réserve vestibule FL (Fonds Local) Disponible