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Recueil des remontrances du parlement faites au Roi, le 4 mars 1751, le 15 avril 1752, le 9 avril 1753 / France. Parlement

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Titre : Recueil des remontrances du parlement faites au Roi, le 4 mars 1751, le 15 avril 1752, le 9 avril 1753 : Tradition des faits. Monumens de la sagesse de nos rois. Capitulaires. Collection d'arrêts et arrêtés. Lettres patentes, déclarations et discours, prononcés à la rentrée du parlement le 4 septembre 1754
Type de document : texte imprimé
Auteurs : France. Parlement, Auteur
Editeur : [s.l.] [France] : [s.n.]
Année de publication : 1754
Importance : 1 vol. 52 - 129 - 224 - 24- 24 -35 p.
Présentation : rel.
Format : in 12°
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence

Mots-clés : B30
Index. décimale : XVIII ème siècle
Note de contenu : Recueil factice.- Vignette gravée au titre avec devise: De schismate extinguido.-Les remontrances de 1751 et 1752 forment 52 pages : celles de 1753, 129 ; la tradition des faits, 224. Les monumens de la sagesse etc. Les capitulaires, 24 ; la collection d'arrêts et arrêtés, aussi 24 , et les lettres-patentes, déclarations etc 35
En ligne : http://books.google.fr/books?id=oTMMnwgF-toC&pg=PR10&lpg=PR10&dq=Recueil+des+rem [...]

Recueil des remontrances du parlement faites au Roi, le 4 mars 1751, le 15 avril 1752, le 9 avril 1753 : Tradition des faits. Monumens de la sagesse de nos rois. Capitulaires. Collection d'arrêts et arrêtés. Lettres patentes, déclarations et discours, prononcés à la rentrée du parlement le 4 septembre 1754 [texte imprimé] / France. Parlement, Auteur . - [s.l.] [France] : [s.n.], 1754 . - 1 vol. 52 - 129 - 224 - 24- 24 -35 p. : rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence

Mots-clés : B30
Index. décimale : XVIII ème siècle
Note de contenu : Recueil factice.- Vignette gravée au titre avec devise: De schismate extinguido.-Les remontrances de 1751 et 1752 forment 52 pages : celles de 1753, 129 ; la tradition des faits, 224. Les monumens de la sagesse etc. Les capitulaires, 24 ; la collection d'arrêts et arrêtés, aussi 24 , et les lettres-patentes, déclarations etc 35
En ligne : http://books.google.fr/books?id=oTMMnwgF-toC&pg=PR10&lpg=PR10&dq=Recueil+des+rem [...]

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