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Affaire de Tlemcen. Cour d'assises d'Oran. Plaidoirie de Me Nogent Saint-Laurens pour le Capitaine Doineau / Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri Nogent-Saint-Laurens
Titre : Affaire de Tlemcen. Cour d'assises d'Oran. Plaidoirie de Me Nogent Saint-Laurens pour le Capitaine Doineau Titre original : Factum. 1857 -Doineau, Auguste-Edouard Cne Type de document : texte imprimé Auteurs : Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri Nogent-Saint-Laurens, Auteur Editeur : Paris [France] : J. Claye Année de publication : [1857] Importance : 67 p. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers
E Histoire et Géographie:Z Histoire de France: coloniesMots-clés : Assassinat Présomption Factums Colonisation Algérie Bureaux arabes Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : Cette plaidoirie relate toutes les phases du procès, jusqu'à l'arrêt de la Cour de cassation, de cette sombre affaire d'attaque de diligence et de l'assassinat de l'aga du Beni Snous qui paraît bien être une vengeance entre Arabes et jette un jour particulier sur l'institution des bureaux arabes. Condamné à mort, malgré ses protestations d'innocence, Doineau sera, par la suite, après commutation de sa peine, gracié par Napoléon III, le mérite en revenant à la ténacité de ses avocats. On peut consulter la notice qui lui est consacrée dans le "Dictionnaire de biographie française", t. 11, p. 434 Affaire de Tlemcen. Cour d'assises d'Oran. Plaidoirie de Me Nogent Saint-Laurens pour le Capitaine Doineau = Factum. 1857 -Doineau, Auguste-Edouard Cne [texte imprimé] / Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri Nogent-Saint-Laurens, Auteur . - Paris [France] : J. Claye, [1857] . - 67 p. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers
E Histoire et Géographie:Z Histoire de France: coloniesMots-clés : Assassinat Présomption Factums Colonisation Algérie Bureaux arabes Index. décimale : XIX ème siècle Note de contenu : Cette plaidoirie relate toutes les phases du procès, jusqu'à l'arrêt de la Cour de cassation, de cette sombre affaire d'attaque de diligence et de l'assassinat de l'aga du Beni Snous qui paraît bien être une vengeance entre Arabes et jette un jour particulier sur l'institution des bureaux arabes. Condamné à mort, malgré ses protestations d'innocence, Doineau sera, par la suite, après commutation de sa peine, gracié par Napoléon III, le mérite en revenant à la ténacité de ses avocats. On peut consulter la notice qui lui est consacrée dans le "Dictionnaire de biographie française", t. 11, p. 434 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D61 D61 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Avez-vous le droit ? / Dominique Perrin
Titre : Avez-vous le droit ? : guide pratique des libertés individuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Perrin (1942-....), Auteur ; Brigitte Du Tanney, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Stock Année de publication : 1973 Importance : 1 vol. 293 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Index. décimale : XX ème siècle Avez-vous le droit ? : guide pratique des libertés individuelles [texte imprimé] / Dominique Perrin (1942-....), Auteur ; Brigitte Du Tanney, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : Stock, 1973 . - 1 vol. 293 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5125 C5125 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible L'Avocat / Henri Robert
Titre : L'Avocat Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Robert, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Hachette Année de publication : 1923 Collection : Les caractères de ce temps Importance : 131 p. Format : in 16° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Index. décimale : XX ème siècle L'Avocat [texte imprimé] / Henri Robert, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : Hachette, 1923 . - 131 p. ; in 16°. - (Les caractères de ce temps) .
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A2863 A2863 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible Ce qu'il faut savoir en matière de loyers / Xavier d' Haucourt
Titre : Ce qu'il faut savoir en matière de loyers : Ce qu'il faut savoir en matière de loyers. Le Régime actuel des prorogations. La Nouvelle loi du 29 décembre 1923 contre la hausse et la détermination du prix-limite. Textes des diverses lois et circulaires en vigueur sur les loyers et commentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier d' Haucourt, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris et Limoges [France] : Henri Charles-Lavauzelle Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. 196 p. Format : in 18° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Loyers Index. décimale : XX ème siècle Ce qu'il faut savoir en matière de loyers : Ce qu'il faut savoir en matière de loyers. Le Régime actuel des prorogations. La Nouvelle loi du 29 décembre 1923 contre la hausse et la détermination du prix-limite. Textes des diverses lois et circulaires en vigueur sur les loyers et commentaires [texte imprimé] / Xavier d' Haucourt, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris et Limoges [France] : Henri Charles-Lavauzelle, 1924 . - 1 vol. 196 p. ; in 18°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers Mots-clés : Loyers Index. décimale : XX ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5127 C5127 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible Ce qu'il faut savoir pour voyager / Lucien Haas
Titre : Ce qu'il faut savoir pour voyager : Préface de Henri Robert, de l'Académie française, ancien bâtonnier Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Haas, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur Editeur : Paris [France] : Stock Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. 140 p. Format : in 16° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers
E Histoire et Géographie:T VoyagesIndex. décimale : XX ème siècle Note de contenu : Vie juridique Ce qu'il faut savoir pour voyager : Préface de Henri Robert, de l'Académie française, ancien bâtonnier [texte imprimé] / Lucien Haas, Auteur ; Cercle militaire de Rennes, Ancien possesseur . - Paris [France] : Stock, 1930 . - 1 vol. 140 p. ; in 16°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BXI Droit divers
E Histoire et Géographie:T VoyagesIndex. décimale : XX ème siècle Note de contenu : Vie juridique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5095 C5095 Imprimé Réserve nouvelle Documentaires Disponible Code de l'enseignement secondaire / Albert Wissemans
PermalinkCode de l'enseignement secondaire / Albert Wissemans
PermalinkCode de justice militaire pour l'armée de terre. / Louis Tripier
PermalinkCode Napoléon
PermalinkLes codes français / Louis Tripier
PermalinkCommentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722. / Bazin
PermalinkLe Conseil d'Etat et la vie publique en France depuis 1958 / Jean-Paul Négrin
PermalinkDégagement des cadres des personnels militaires de l'armée de terre / Pierre Lardy
PermalinkDictionnaire de l'administration des lycées, collèges communaux
PermalinkDroit administratif / François Boeuf
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