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Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 / France. Ministère de la Guerre
Titre : Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Ministère de la Guerre, Éditeur scientifique ; Victor Foucher (1802-1866), Auteur Editeur : Paris : Firmin-Didot frères, fils et Cie Année de publication : 1858 Importance : IV-1062 p. Format : In-8° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B24 tribunaux militaires Napoléon III Index. décimale : XIX ème siècle Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 [texte imprimé] / France. Ministère de la Guerre, Éditeur scientifique ; Victor Foucher (1802-1866), Auteur . - Paris : Firmin-Didot frères, fils et Cie, 1858 . - IV-1062 p. ; In-8°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B24 tribunaux militaires Napoléon III Index. décimale : XIX ème siècle Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C245 C245 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible C246 C246 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Commentaire sur les coustumes généralles de la ville de Bourdeaus et pays Bourdelois / Bernard Automne
Titre : Commentaire sur les coustumes généralles de la ville de Bourdeaus et pays Bourdelois : par M. Bernard Automne, avocat en la cour de parlement de Bordeaux Titre original : [Coutume. Bordeaux. 1621] Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Automne (1574?-1666), Auteur ; Pierre Dupin, Éditeur scientifique Editeur : Bordeaux [France] : J. Millanges Année de publication : 1621 Autre Editeur : Bordeaux [France] : Claude Mongiroud Importance : 666 p. Présentation : rel. parchemin Format : In-4° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B24 Droit coutumier -- France Bordeaux (Gironde) Ouvrages avant 1800 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Filigrane: R.L. et glaive .- Aux armes de Louis XIV gravées au titre par La F.- Reliure de parchemin rigidifiée par des feuillets d'incunable.- Testaments,p. 299 sur la mort de Montaigne; p. 391 sur la première présidente Olive de Lestonnac (1572-1652) En ligne : http://www.babordnum.fr/items/show/141 Commentaire sur les coustumes généralles de la ville de Bourdeaus et pays Bourdelois = [Coutume. Bordeaux. 1621] : par M. Bernard Automne, avocat en la cour de parlement de Bordeaux [texte imprimé] / Bernard Automne (1574?-1666), Auteur ; Pierre Dupin, Éditeur scientifique . - Bordeaux [France] : J. Millanges : Bordeaux [France] : Claude Mongiroud, 1621 . - 666 p. : rel. parchemin ; In-4°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVI Droit français ancien Mots-clés : B24 Droit coutumier -- France Bordeaux (Gironde) Ouvrages avant 1800 Index. décimale : XVII ème siècle Note de contenu : Filigrane: R.L. et glaive .- Aux armes de Louis XIV gravées au titre par La F.- Reliure de parchemin rigidifiée par des feuillets d'incunable.- Testaments,p. 299 sur la mort de Montaigne; p. 391 sur la première présidente Olive de Lestonnac (1572-1652) En ligne : http://www.babordnum.fr/items/show/141 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C197 C197 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673 / Daniel Jousse
Titre : Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673 : ensemble sur l'Edit du mois de mars 1673, touchant les épices ; (par D. Jousse) Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Jousse (1704-1781), Auteur Mention d'édition : Nouvelle édition corrigée et augmentée Editeur : Paris [France] : chez Debure, l'ainé Année de publication : 1775 Importance : 1 vol. 442 p. Présentation : rel. Format : in 12° Langues : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B24 Commerce -- Réglementation 17e siècle Ouvrages avant 1800 Index. décimale : XVIII ème siècle Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673 : ensemble sur l'Edit du mois de mars 1673, touchant les épices ; (par D. Jousse) [texte imprimé] / Daniel Jousse (1704-1781), Auteur . - Nouvelle édition corrigée et augmentée . - Paris [France] : chez Debure, l'ainé, 1775 . - 1 vol. 442 p. : rel. ; in 12°.
Langues : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence Mots-clés : B24 Commerce -- Réglementation 17e siècle Ouvrages avant 1800 Index. décimale : XVIII ème siècle Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A272 A272 Imprimé réserve mezzanine Documentaires Disponible Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes / Eugène Charbonneau
Titre : Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes : par E. Charbonneau,... Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Charbonneau (18..-18..), Auteur Mention d'édition : 5ème édition Revue et augm. Editeur : Paris et Limoges [France] : Henri Charles-Lavauzelle Année de publication : 1886 Importance : 872 p. Format : In-4° Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B24 Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Mention ms: "le droit de porter la tenue de ville est acquis le 1er jour de la 4è année 27 juin 1890 PR 1688" Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes : par E. Charbonneau,... [texte imprimé] / Eugène Charbonneau (18..-18..), Auteur . - 5ème édition Revue et augm. . - Paris et Limoges [France] : Henri Charles-Lavauzelle, 1886 . - 872 p. ; In-4°.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : B Jurisprudence:BVII Droit français depuis 1789 Mots-clés : B24 Index. décimale : XIX ème siècle Résumé : Mention ms: "le droit de porter la tenue de ville est acquis le 1er jour de la 4è année 27 juin 1890 PR 1688" Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D66 D66 Imprimé réserve DE Documentaires Disponible